Accord-cadre à bons de commandes pour la Maîtrise d'Oeuvre des travaux d'électrification rurale et de dissimulation de réseaux des communes membres sur le territoire du SIE ELY.
SIE-ELY
Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réalisation des travaux d'électrification rurale du SIE ELY, et, sur commande des communes du Syndicat, des travaux de dissimulation des réseaux réalisés concomitamment.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIE-ELY
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-03 | Avis de marché |
| 2024-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour la Maîtrise d'Oeuvre des travaux d'électrification rurale et de dissimulation de réseaux des communes membres sur le territoire du SIE ELY.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre des travaux d'électrification rurale du SIE-ELY et des travaux de dissimulation des réseaux réalisés concomitamment par les communes.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Garantie de parfait achèvement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Entreprise unique ou groupement solidaire
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sie-ely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 bis rue de l'Eglise
Code postal: 28410
Commune postale: Marchezais
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sie-ely
Courrier électronique: sieely@orange.fr 📧
Téléphone: +33 237825141 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1039846 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif d'Orléans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais de recours légaux
Source: OJS 2024/S 195-602935 (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour la Maîtrise d'Oeuvre des travaux d'électrification rurale et de dissimulation de réseaux des communes membres sur le territoire du SIE ELY.
Numéro de référence:
MOE2025
Brève description:
Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réalisation des travaux d'électrification rurale du SIE ELY, et, sur commande des communes du Syndicat, des travaux de dissimulation des réseaux réalisés concomitamment.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
MOE2025
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre des travaux d'électrification rurale du SIE-ELY et des travaux de dissimulation des réseaux réalisés concomitamment par les communes.
Description du marché:
Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la réalisation des travaux d'électrification rurale, et, sur commande des communes du Syndicat, des travaux de dissimulation des réseaux réalisés concomitamment.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIE ELY
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Eure-et-Loir
🏙️
Yvelines
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Garantie de parfait achèvement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Entreprise unique ou groupement solidaire
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Certificats de qualifications professionnelles.
Entreprise unique ou groupement solidaire.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sie-ely
Numéro d'enregistrement national:
200 078 160 00021
Adresse postale: 13 bis rue de l'Eglise
Code postal: 28410
Commune postale: Marchezais
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sie-ely
Courrier électronique: sieely@orange.fr 📧
Téléphone: +33 237825141 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1039846 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national:
174 500 058 00022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif d'Orléans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais de recours légaux
Source: OJS 2024/S 195-602935 (2024-10-03)
Avis d'attribution de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre des travaux d'électrification rurale et de dissimulation de réseaux des communes membres sur le territoire du SIE-ELY.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Foncier-experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 63 avenue de la République
Code postal: 78640
Commune postale: Neauphle-le-chateau
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vrd@foncier-experts.com 📧
Téléphone: 0134898939 📞
Source: OJS 2024/S 236-741954 (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La mission optionnelle consiste à contrôler la facturation de l'entretien de l'éclairage public et à s'assurer de la mise à jour des données dans le système d'information géographique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MOE2025
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre des travaux d'électrification rurale et de dissimulation de réseaux des communes membres sur le territoire du SIE-ELY.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MOE2025
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Foncier-experts
Numéro d'enregistrement national:
48774296700077
Adresse postale: 63 avenue de la République
Code postal: 78640
Commune postale: Neauphle-le-chateau
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vrd@foncier-experts.com 📧
Téléphone: 0134898939 📞
Source: OJS 2024/S 236-741954 (2024-12-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕