Avis de marché (2024-01-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux - Renouvellement 16 lots
Numéro de référence: 2023A0422
Brève description:
“2023A0422 - Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien dans les collèges et les bâtiments départementaux - Renouvellement 16 lots”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Maçonnerie - secteur Ouest”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois par période de 1 an et une durée maximale de 4 ans.
La notification de cette décision doit...”
Description des options
L’accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois par période de 1 an et une durée maximale de 4 ans.
La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre prend fin lorsqu’est atteint :
- soit son terme,
- soit son maximum quadriennal.
Dans ce dernier cas, la durée totale de l’accord-cadre est réduite d’autant et l’accord-cadre s’achève. Le montant total de l’accord-cadre n’est pas modifié.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Etanchéités – secteur Cagnes Antibes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Etanchéités - secteur Cannes Grasse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Etanchéités – secteur Nice Menton Vallées Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Etanchéités – secteur Nice Var Tinée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Menuiserie bois – secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Menuiserie bois – secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Métallerie - secteur Cannes Grasse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers - secteur Cagnes Antibes”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers - secteur Cannes Grasse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers - secteur Nice Menton Vallées Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers - secteur Nice Var Tinée”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Menuiserie aluminium et PVC - secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Menuiserie aluminium et PVC - secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Sols, faux-plafonds, cloisons - secteur Ouest”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-05 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles : Se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06)
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186000📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/🌏
“Informations relatives aux voies de recours :
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et...”
Informations relatives aux voies de recours :
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 023-066078 (2024-01-31)