Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
ESID Metz
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description du marché:
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 51 - 10 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Informations complémentaires: Durée de l'AC : 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 02 - 08 - 51 et 52 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne NEY
CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748079 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
BP 1038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-776075 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
DAF_2024_000964
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description du marché:
Réalisation des dossiers réglementaires et études environnementales (ICPE, IOTA, EDCH, biodiversité, air, bruit) sur l'ensemble des sites du périmètre du lot
Informations complémentaires: Durée de l'AC : 4 ans
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Départements 51 - 10 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Informations complémentaires: Durée de l'AC : 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Départements 02 - 08 - 51 et 52 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique
Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY
CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748079 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
BP 1038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-776075 (2024-12-17)
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