Accord-cadre à bons de commande n°2024.19 relatifs à l'organisation de voyages et séjours pour le Service Commun des Affaires Sociales (SCAS) de l'Université de LILLE
Université de Lille
L'objet du présent marché est l'organisation de voyages et séjours pour les enseignants, chercheurs, personnels administratifs de l'Université de Lille, ainsi que des colonies de vacances pour les enfants des personnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande n°2024.19 relatifs à l'organisation de voyages et séjours pour le Service Commun des Affaires Sociales (SCAS) de l'Université de LILLE
Brève description:
“L'objet du présent marché est l'organisation de voyages et séjours pour les enseignants, chercheurs, personnels administratifs de l'Université de Lille,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Location saisonnières
Description du marché:
“Le lot concerne exclusivement l'offre de locations saisonnières principalement destinées à des familles.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre prend effet au 1er janvier 2025 pour une durée initiale de 12 mois. Il sera reconductible de manière tacite, pour une année, dans la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Séjours & mini-séjours
Description du marché:
“Le Lot concerne exclusivement l'organisation de séjours et mini-séjours à l'étranger, avec une prise en charge complète du groupe par un professionnel de l'agence.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Colonie de vacances
Description du marché:
“Le Lot 3 concerne l'organisation de colonies de vacances pour les enfants et adolescents, offrant des programmes adaptés à différents âges et intérêts.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“marché à procédure adaptée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande mono-attributaire”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaires DC1, DC2 OU DUME”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires”
Capacité technique et professionnelle
“Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national: 13002975400012
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp-fcstic@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 03 62 26 95 18 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2621391&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2621391&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320136200 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée...”
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Source: OJS 2024/S 199-614245 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande n°2024.19 relatifs à l'organisation de voyages et séjours pour le Service Commun des Affaires Sociales (SCAS) de l'Université de LILLE
Brève description:
“L'objet du présent marché est l'organisation de voyages et séjours pour les enseignants, chercheurs, personnels administratifs de l'Université de Lille,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Location saisonnières
Description du marché:
“Le lot concerne exclusivement l'offre de locations saisonnières principalement destinées à des familles.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre prend effet au 1er janvier 2025 pour une durée initiale de 12 mois. Il sera reconductible de manière tacite, pour une année, dans la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Séjours & mini-séjours
Description du marché:
“Le Lot concerne exclusivement l'organisation de séjours et mini-séjours à l'étranger, avec une prise en charge complète du groupe par un professionnel de l'agence.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Colonie de vacances
Description du marché:
“Le Lot 3 concerne l'organisation de colonies de vacances pour les enfants et adolescents, offrant des programmes adaptés à différents âges et intérêts.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“marché à procédure adaptée sous la forme d'un accord cadre à bon de commande mono-attributaire”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaires DC1, DC2 OU DUME”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires”
Capacité technique et professionnelle
“Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de lille
Numéro d'enregistrement national: 13002975400012
Adresse postale: 42 RUE PAUL DUEZ
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp-fcstic@univ-lille.fr 📧
Téléphone: 03 62 26 95 18 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2621391&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2621391&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Code postal: 59021
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320136200 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée...”
Source: OJS 2024/S 199-614245 (2024-10-10)
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