Accord cadre à bons de commande d'insertion et de qualification professionnelles axé sur les travaux d'utilité sociale de rénovation de logements et de parties communes sur le territoire de la MEL - Agences de Tourcoing , Roubaix et Loos, pour les besoins de PARTENORD HABITAT
Partenord Habitat
Accord-cadre conclu en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique (C.C.P) ayant pour objet des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi effectuées dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements et de parties communes sur les territoires MEL NORD ( Agences de Roubaix et Tourcoing ) et MEL SUD ( Agence de Loos ). En application de l'article L.2113-14 du C.C.P, le présent marché est réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés et défavorisés visés par les arts L.2113-12 et L.2113-13 du CCP. Le marché est composé de trois lots géographiques et est conclu selon les montants suivant : - Pour le lot n°1 Tourcoing : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 320 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché. - Pour le lot n°2 Roubaix : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 100 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché. - Pour le lot n°3 Loos : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 320 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/09/2024 et est tacitement reconductible trois fois un an. Les prix du BPU sont révisables selon les modalités prévues au C.C.A.P Les candidats doivent justifier à l'appui de leur offre, de moyens humains formés à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV du Code du Travail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d'insertion et de qualification professionnelles axé sur les travaux d'utilité sociale de rénovation de logements et de parties communes sur le territoire de la MEL - Agences de Tourcoing , Roubaix et Loos, pour les besoins de PARTENORD HABITAT
Numéro de référence: 24309
Brève description:
“Accord-cadre conclu en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique (C.C.P) ayant pour objet des prestations d'appui et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Agence de Tourcoing
Description du marché:
“Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 320 000 euro(s) H.T. sur la durée totale...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Adresse postale: Territoires Mel Nord ( Agences de Roubaix et Tourcoing ) et Mel Sud ( Agence de Loos )
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche d'insertion
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Agence de Roubaix
Description du marché:
“Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 100 000 euro(s) H.T. sur la durée totale...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Agence de Loos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-02 09:00:00 📅
Lieu:
“Lille”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“_ La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 dans sa version du 1er avril 2019 disponible à l'adresse :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“_ Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
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Capacité technique et professionnelle
“_ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. _...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37807214400090
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COJON Eric
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: 0969395959 📞
URL: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465622 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465622 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est financé sur fonds propres. Une visite obligatoire sur site est prévue selon les modalités de l'article 9.3 du Règlement de consultation. Les...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 880992
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 886814
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-318329 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d'insertion et de qualification professionnelles axé sur les travaux d'utilité sociale de rénovation de logements et de parties communes sur le territoire de la MEL - Agences de Tourcoing , Roubaix et Loos, pour les besoins de PARTENORD HABITAT
Numéro de référence: 24309
Brève description:
“Accord-cadre conclu en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique (C.C.P) ayant pour objet des prestations d'appui et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Agence de Tourcoing
Description du marché:
“Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 320 000 euro(s) H.T. sur la durée totale...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Adresse postale: Territoires Mel Nord ( Agences de Roubaix et Tourcoing ) et Mel Sud ( Agence de Loos )
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche d'insertion
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Agence de Roubaix
Description du marché:
“Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) H.T., soit un maximum de 100 000 euro(s) H.T. sur la durée totale...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Agence de Loos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-02 09:00:00 📅
Lieu:
“Lille”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“_ La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 dans sa version du 1er avril 2019 disponible à l'adresse :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“_ Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Capacité technique et professionnelle
“_ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. _...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37807214400090
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COJON Eric
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: 0969395959 📞
URL: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465622 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465622 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est financé sur fonds propres. Une visite obligatoire sur site est prévue selon les modalités de l'article 9.3 du Règlement de consultation. Les...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 880992
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 886814
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-318329 (2024-05-28)
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 15/07/2024 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/07/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 16/07/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: acc3b554-964b-400f-be63-808807a0f8b3-01
Source: OJS 2024/S 123-378050 (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 15/07/2024 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/07/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 16/07/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: acc3b554-964b-400f-be63-808807a0f8b3-01
Source: OJS 2024/S 123-378050 (2024-06-25)
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