24V1642 - Epicerie conventionnelle pour les écoles de la Ville de Nice
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Achat d'épicerie conventionnelle pour les écoles de la ville de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-28 | Avis de marché |
| 2025-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V1642 - Epicerie conventionnelle pour les écoles de la Ville de Nice
Numéro de référence: 24V1642
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Achat d'épicerie...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 24V1642-01
Titre: Epicerie conventionnelle : Pâtisseries, biscuits et céréales
Description du marché:
“Estimation de l'administration HT : 185 668.64 € (établie sur une durée de 12 mois) Accord-cadre à bons de commande Mini : 50 000,00 € Maxi : 500 000,00...”
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Informations complémentaires:
“Doivent être produits : -Les fiches techniques de l'ensemble des numéros d'ordre listés à la PFU. - Photo des produits énoncés à l'article 2.1 du CCTP...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale de la ville de Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V1642-02
Titre: Epicerie conventionnelle : Boissons
Description du marché:
“Estimation de l'administration HT : 48 385.38 € (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande Mini : 20 000,00 € Maxi : 250 000,00...”
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Informations complémentaires:
“Doivent être produits : -Les fiches techniques de l'ensemble des numéros d'ordre listés à la PFU. - Chaque catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique...”
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Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-728912 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V1642 - Epicerie conventionnelle pour les écoles de la Ville de Nice
Numéro de référence: 24V1642
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Achat d'épicerie...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 24V1642-01
Titre: Epicerie conventionnelle : Pâtisseries, biscuits et céréales
Description du marché:
“Estimation de l'administration HT : 185 668.64 € (établie sur une durée de 12 mois) Accord-cadre à bons de commande Mini : 50 000,00 € Maxi : 500 000,00...”
Informations complémentaires:
“Doivent être produits : -Les fiches techniques de l'ensemble des numéros d'ordre listés à la PFU. - Photo des produits énoncés à l'article 2.1 du CCTP...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale de la ville de Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V1642-02
Titre: Epicerie conventionnelle : Boissons
Description du marché:
“Estimation de l'administration HT : 48 385.38 € (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande Mini : 20 000,00 € Maxi : 250 000,00...”
Informations complémentaires:
“Doivent être produits : -Les fiches techniques de l'ensemble des numéros d'ordre listés à la PFU. - Chaque catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique...”
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-728912 (2024-11-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 594 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 173 051.75 € HT. Date de conclusion du contrat : 19/05/2025”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 47 542.41 € HT. Date de conclusion du contrat : 19/05/2025”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement »
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V1642-01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 173 051 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 24V1642_01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 476 980 321 00303
Adresse postale: 2700, Route de Sorgues – CS 90036 LE PONTET
Code postal: 84276
Commune postale: VEDENE Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pes-lepontet-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: +33 432404400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 542 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V1642 -02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
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Source: OJS 2025/S 110-373947 (2025-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 594 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 173 051.75 € HT. Date de conclusion du contrat : 19/05/2025”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 47 542.41 € HT. Date de conclusion du contrat : 19/05/2025”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement »
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V1642-01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 173 051 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 24V1642_01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 476 980 321 00303
Adresse postale: 2700, Route de Sorgues – CS 90036 LE PONTET
Code postal: 84276
Commune postale: VEDENE Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pes-lepontet-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: +33 432404400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 542 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V1642 -02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2025/S 110-373947 (2025-06-09)
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