24N0141 - Aménagement et entretien des cours d'eau, axes d'écoulement et ouvrages GEMAPI de la Métropole
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau. Travaux d'entretien, de réparation, de curage et de débroussaillage des vallons Travaux d'entretien des exutoires en bord de mer et en cours d'eau. Travaux d'entretien et de curage des bassins de sédimentation Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EUROP TP (sous-traitant)
- • GROUPEMENT C4 (Mandataire) - NICOLO (Cotraitant) – RAZEL BEC (Cotraitant) – CEFAP TP (Cotraitant)
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Travaux d'excavation › Dressement de talus
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction pour système de drainage › Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
- • Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Travaux de protection des berges
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux d'enrochement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-19 | Avis de marché |
| 2025-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0141 - Aménagement et entretien des cours d'eau, axes d'écoulement et ouvrages GEMAPI de la Métropole
Numéro de référence: 24N0141
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de protection des berges 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 € Maxi : 5 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
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Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues 📦
Produits/services supplémentaires: Dressement de talus 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 400 000,00 € Maxi : 5 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
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Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enrochement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 2723: Restauration hydromorphologique”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 743: Travaux de rectification, régularisation et curage de cours d'eau et fossés”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 2351: Terrassement dans l'eau”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 237: Protection, fixation et stabilisation des sols contre l'érosion (talus, berges, ...)”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-566474 (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0141 - Aménagement et entretien des cours d'eau, axes d'écoulement et ouvrages GEMAPI de la Métropole
Numéro de référence: 24N0141
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de protection des berges 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 € Maxi : 5 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues 📦
Produits/services supplémentaires: Dressement de talus 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 400 000,00 € Maxi : 5 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enrochement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 2723: Restauration hydromorphologique”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 743: Travaux de rectification, régularisation et curage de cours d'eau et fossés”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 2351: Terrassement dans l'eau”
Liste et brève description des critères de sélection:
“FNTP 237: Protection, fixation et stabilisation des sols contre l'érosion (talus, berges, ...)”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-566474 (2024-09-19)
Avis d'attribution de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement liées à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0141_01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 655 827 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 20 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Curage”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPEMENT C4 (Mandataire) - NICOLO (Cotraitant) – RAZEL BEC (Cotraitant) – CEFAP TP (Cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 49867104900043
Adresse postale: 8 CHEMIN DU PIBOULA
Code postal: 06670
Commune postale: Colomars
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@c4tp.com 📧
Téléphone: +33 493812653 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
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Source: OJS 2025/S 082-270515 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“PLIE: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement liées à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0141_01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 655 827 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 20 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Curage”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPEMENT C4 (Mandataire) - NICOLO (Cotraitant) – RAZEL BEC (Cotraitant) – CEFAP TP (Cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 49867104900043
Adresse postale: 8 CHEMIN DU PIBOULA
Code postal: 06670
Commune postale: Colomars
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@c4tp.com 📧
Téléphone: +33 493812653 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2025/S 082-270515 (2025-04-25)
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