24MOE03 : Prestations de maitrise d'oeuvre Systèmes et missions complémentaires, pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Prestations de maîtrise d'oeuvre des systèmes d'exploitation et maintenance et missions complémentaires pour la réalisation du projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM. Marché à prix global forfaitaire. une tranche ferme (TF) et 2 tranches optionnelles (TO1).Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : AVP, PRO sur l'intégralité de la ligne de BHNS et missions complémentaires phase études; TO1 Eléments de Mission témoin : ACT, VISA, DET, AOR sur la phase 1 (Technopole - Bir Hakeim) et missions complémentaires phase travaux. TO2 Eléments de Mission témoin : ACT, VISA, DET, AOR sur la phase 2 (Dépôt Brunet Ste Musse - Les Fourches La Pauline) et Missions complémentaires en phase travaux. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève en valeur mars 2024 : Intégralité de la ligne : 21 000 000 euros HT Phase 1 : 9 000 000 euros HT Phase 2 : 3 000 000 euros HT ouvrages d'infrastructure en réhabilitation. le montant estimé du marché de MOE est de 2 016 000 euros HT toutes tranches et toutes missions additionnées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MOE03 : Prestations de maitrise d'oeuvre Systèmes et missions complémentaires, pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM
Numéro de référence: 24MOE03
Brève description:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre des systèmes d'exploitation et maintenance et missions complémentaires pour la réalisation du projet de Bus à Haut Niveau...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme : Eléments de Mission témoin : AVP, PRO sur l'intégralité de la ligne de BHNS Missions complémentaires en phase études MC1a - OPC Etudes MC2a...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . les sous critères de la VT, leur pondération et la...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses et de programmation de systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais de systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen : en cas de données personnelles en cours...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Avance de 5% ou 10% si PME, constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance.”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La mission témoin est conclue à prix forfaitaire provisoire rendu définitif selon les stipulations du CCAP. - Les missions complémentaires, MC1a - OPC...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'exécution à caractère environnemental : Les prestations devront être livrées sur des supports respectueux de l'environnement (les documents...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vlebrat@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494364898 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_1010380.html 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'entité adjudicatrice peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre est prononcée par la...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494467398 📞
URL: https://metropoletpm.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 099-305496 (2024-05-22)