24MC0394AOO - MHD-JR - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES DES VEHICULES PAR BORNES ESCAMOTABLES AUTOMATISEES - ANNEES 2025-2028
Toulouse Métropole
Toulouse Métropole possède plusieurs systèmes de contrôle d'accès. Dans ce contexte, elle souhaite externaliser la maintenance d'une partie des équipements constituant ces systèmes implantés. La liste des sites figure au CCTP. L'objet des prestations porte sur la réception d'appels en provenance de l'exploitant du système (Police Municipale) qui détectera une panne ou une anomalie, le traitement de cet appel pour qualifier l'origine probable du dysfonctionnement et en déduire des actions à prendre, en fonction d'intervenir directement sur site ou d'activer les services de Toulouse Métropole ou tiers responsables d'actions (Direction Mobilités, les Directions dans les Territoires) de maintenance hors périmètre du projet ou sur des systèmes connexes, d'assurer des actions de maintenance préventive, d'assurer un reporting précis de toutes les interventions, de type Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO), permettant l'amélioration progressive des actions de maintenance. Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse Métropole. Le lieu précis de chaque intervention sera indiqué sur le bon de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-27 | Avis de marché |
| 2024-12-27 | Avis de marché |
| 2025-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0394AOO - MHD-JR - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES DES VEHICULES PAR BORNES ESCAMOTABLES AUTOMATISEES - ANNEES 2025-2028
Numéro de référence: 24MC0394AOO-MHD-JR
Brève description:
“Toulouse Métropole possède plusieurs systèmes de contrôle d'accès. Dans ce contexte, elle souhaite externaliser la maintenance d'une partie des équipements...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1565504
Description du marché:
“Toulouse Métropole possède plusieurs systèmes de contrôle d'accès. Dans ce contexte, elle souhaite externaliser la maintenance d'une partie des équipements...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“En 2029”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 05/02/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des principales...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1565504 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1565504 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec un maximum de 200 000 euro(s) H.T. pour Toulouse Métropole et un maximum de 800 000 euro(s) H.T. pour la commune de Toulouse. Il...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4FE32FB8-A8AE-A1F9-FFA4F435A3EBB914
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-731215 (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0394AOO - MHD-JR - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES DES VEHICULES PAR BORNES ESCAMOTABLES AUTOMATISEES - ANNEES 2025-2028
Numéro de référence: 24MC0394AOO-MHD-JR
Brève description:
“Toulouse Métropole possède plusieurs systèmes de contrôle d'accès. Dans ce contexte, elle souhaite externaliser la maintenance d'une partie des équipements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1565504
Description du marché:
“Toulouse Métropole possède plusieurs systèmes de contrôle d'accès. Dans ce contexte, elle souhaite externaliser la maintenance d'une partie des équipements...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“En 2029”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 05/02/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des principales...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1565504 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1565504 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec un maximum de 200 000 euro(s) H.T. pour Toulouse Métropole et un maximum de 800 000 euro(s) H.T. pour la commune de Toulouse. Il...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4FE32FB8-A8AE-A1F9-FFA4F435A3EBB914
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-731215 (2024-11-27)
Avis de marché (2024-12-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-08 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 731215-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4C0731E3-F74A-E434-3AE2A7C59D0969F1
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb26a9b-9af9-4dad-93cd-ba87e350c35c-01
Source: OJS 2024/S 252-797635 (2024-12-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-08 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 731215-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4C0731E3-F74A-E434-3AE2A7C59D0969F1
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb26a9b-9af9-4dad-93cd-ba87e350c35c-01
Source: OJS 2024/S 252-797635 (2024-12-27)
Avis d'attribution de marché (2025-03-12)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m0105
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: 24mc0394aoo - Mhd-Jr - Prestations De Maintenance Du Systeme De Controle D'Acces Des Vehicules Par Bornes Escamotables Automatisees - Annees 2025-2028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Spie citynetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 1565504-1-0-1
Adresse postale: 300 Rue Leon Joulin
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: modesto.inacio@spie.com 📧
Téléphone: 0561367299 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord Cadre avec un Maximum pour Toulouse Métropole 200 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse 800 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 66B0267B-A95D-C116-EBA61545470ED4DF
Source: OJS 2025/S 051-164165 (2025-03-12)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m0105
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: 24mc0394aoo - Mhd-Jr - Prestations De Maintenance Du Systeme De Controle D'Acces Des Vehicules Par Bornes Escamotables Automatisees - Annees 2025-2028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Spie citynetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 1565504-1-0-1
Adresse postale: 300 Rue Leon Joulin
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: modesto.inacio@spie.com 📧
Téléphone: 0561367299 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord Cadre avec un Maximum pour Toulouse Métropole 200 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse 800 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 66B0267B-A95D-C116-EBA61545470ED4DF
Source: OJS 2025/S 051-164165 (2025-03-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕