24MC0354AOO-SB-SA- Maintenance des stations de pompage, des stations de relevage et des micros stations d'épuration, de la Ville de Toulouse/ Toulouse Métropole/Centres de Vacances-Années 2025 à 2029

Toulouse Métropole

Le présent marché a pour objet de réaliser la maintenance préventive, corrective et / ou curative ainsi que des prestations de mise à niveau des stations de pompage, des stations de relevage d'eaux usées et de pluviale ainsi que des micros-stations d'épuration de la ville de Toulouse/Toulouse Métropole/centre de vacances. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront à exécuter sur l'ensemble du territoire métropolitain ainsi que dans les centres de vacances (annexe 1 du CCTP). Cette liste est indicative et permet de dimensionner le marché. Le nombre d'installation est cependant susceptible d'évoluer au cours du déroulement du marché. Cette liste peut être modifiée en cours d'exécution du marché par simple lettre après accord des parties et d'office en cas de fermeture d'établissement suite à restructuration ou acquisition de nouveaux bâtiments. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Les montants estimatifs par période et par lot sont : Lot 1- Maintenance de Station de relevage/pompage : TOULOUSE METROPOLE Estimation HT par période (12 mois) : 27 200 euro(s) HT VILLE DE TOULOUSE Estimation HT par période (12 mois) : 120 000 euro(s) HT Lot 2-Maintenance de Micro-Station d'épuration : TOULOUSE METROPOLE Estimation HT 1ère période (12 mois) : 52 900 euro(s) HT VILLE DE TOULOUSE Estimation HT 1ère période (12 mois) : 29 700 euro(s) HT Les montants maximums par période et par lot sont : Lot 1- Maintenance de Station de relevage/pompage : - Toulouse Métropole : 60 000 euro(s) HT - Commune de Toulouse : 120 000 euro(s) HT Lot 2-Maintenance de Micro-Station d'épuration: - Toulouse Métropole : 20 000 euro(s) HT - Commune de Toulouse : 70 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 2NRT
• Sarp Sud-Ouest

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-01	Avis de marché
2024-10-10	Avis de marché
2024-10-30	Avis de marché
2025-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0354AOO-SB-SA- Maintenance des stations de pompage, des stations de relevage et des micros stations d'épuration, de la Ville de Toulouse/ Toulouse Métropole/Centres de Vacances-Années 2025 à 2029
Numéro de référence: 24MC0354AOO
Brève description:

Brève description

Le présent marché a pour objet de réaliser la maintenance préventive, corrective et / ou curative ainsi que des prestations de mise à niveau des stations de pompage, des stations de relevage d'eaux usées et de pluviale ainsi que des micros-stations d'épuration de la ville de Toulouse/Toulouse Métropole/centre
de vacances.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations seront à exécuter sur l'ensemble du territoire métropolitain ainsi que dans les centres de vacances (annexe 1 du CCTP). Cette liste est indicative et permet de dimensionner le marché. Le nombre d'installation est cependant susceptible d'évoluer au cours du déroulement du marché. Cette liste peut être modifiée en cours d'exécution du marché par simple lettre après accord des parties et d'office en cas de fermeture d'établissement suite à restructuration ou acquisition de nouveaux bâtiments.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Les montants estimatifs par période et par lot sont :
Lot 1- Maintenance de Station de relevage/pompage :
TOULOUSE METROPOLE
Estimation HT par période (12 mois) : 27 200 euro(s) HT
VILLE DE TOULOUSE
Estimation HT par période (12 mois) : 120 000 euro(s) HT
Lot 2-Maintenance de Micro-Station d'épuration :
TOULOUSE METROPOLE
Estimation HT 1ère période (12 mois) : 52 900 euro(s) HT
VILLE DE TOULOUSE
Estimation HT 1ère période (12 mois) : 29 700 euro(s) HT
Les montants maximums par période et par lot sont :
Lot 1- Maintenance de Station de relevage/pompage :
- Toulouse Métropole : 60 000 euro(s) HT
- Commune de Toulouse : 120 000 euro(s) HT
Lot 2-Maintenance de Micro-Station d'épuration:
- Toulouse Métropole : 20 000 euro(s) HT
- Commune de Toulouse : 70 000 euro(s) HT

Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maintenance des stations de relevage
Description du marché: Maintenance des stations de relevage/pompage
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les prestations seront à exécuter sur l'ensemble du territoire métropolitain ainsi que dans les centres de vacances (annexe 1 du Cctp)
Code postal: 31000
Ville: Toulouse Metropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Courant année 2029
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique élaboré par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales au vu du mémoire technique élaboré par le candidat (Stockage et traitement des déchets, gestion des risques de pollution, moyens pour assurer la propreté du chantier , motorisation des véhicules)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Maintenance de micro station d'épuration
Description du marché: Maintenance de micro-station d'épuration
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. -Tout moyen permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat à réaliser ces prestations

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole Ressources propres de la Ville de Toulouse

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533526 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533526 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire et sera organisée. Les conditions de visite sont les suivantes : Les visites s'effectueront le mercredi 16 octobre 2024 à partir 09h30 et débuteront par le site suivant: Piste de moto Daniel Pescheur (coordonnées ci-dessous). Les candidats sont priés de prendre connaissance des éléments suivants : Sites représentatifs à visiter : Piste de moto Daniel Pescheur Adresse : 28 Chemin de la Saudrune 31100 Toulouse Métropole Type d'installation : Micro-station d'épuration Stade Georges Aybram Adresse : 8 rue Ernest Dufer 31300 Toulouse Type d'installation : Station de pompage arrosage terrains de sports Stadium Adresse : 1 allée Gabriel Biénès 31000 Toulouse Type d'installation : Station de relevage Eu L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : -Les habilitations électriques adéquates, en cours de validité, pour l'exercice des prestations objet du marché : Br, B1, B1v. -Au moins 2 opérateurs devront disposer du Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés concernant la production et la distribution d'eau potable ou la collecte et le traitement des eaux usées nécessité par l'exercice des prestations objet du marché

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C86857EF-9071-AF07-E0FA0E4D178F61E3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-593046 (2024-10-01)

Avis de marché (2024-10-10)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 593046-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9928CE5E-B88B-1DD6-A9D351903EDEEA57

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

rensignements complémentaires: Au lieu de Les visites s'effectueront le mercredi 16 octobre 2024 à partir 09h30 et débuteront par le site suivant: Piste de moto Daniel Pescheur, lire Les visites s'effectueront le mercredi 16 octobre 2024 à partir 09h30. Une inscription devra être effectuée en contactant M. Cazaux Nicolas au 06/27/96/55/32, ou par mail à l'adresse suivante : Nicolas.cazaux

toulouse-metropole.fr. Les visites débuteront par le site suivant: Piste de moto Daniel Pescheur

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aba5b4ce-e66d-4200-8cd5-b6eef6c83fd2-01
Source: OJS 2024/S 199-616103 (2024-10-10)

Avis de marché (2024-10-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A9C019EA-0196-5A23-680F3E4C0EF22B95

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 15/11/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 15/11/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aba5b4ce-e66d-4200-8cd5-b6eef6c83fd2-01
Source: OJS 2024/S 214-667819 (2024-10-30)

Avis d'attribution de marché (2025-01-30)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0053
Date de conclusion du contrat: 2025-01-28 📅
Titre: Maintenance des stations de relevage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: 2NRT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: 2NRT
Numéro d'enregistrement national: 1533526-1-1-1
Adresse postale: 4 Che D El Pey
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.rouillon@pompesenvironnement.fr 📧
Téléphone: 06 43 89 59 97 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: SARP SUD-OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Sarp sud-ouest
Numéro d'enregistrement national: 1533526-1-2-1
Adresse postale: 8 Av Manon Cormier
Code postal: 33530
Commune postale: Bassens
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: sme.toulouse@groupe-sarp.com 📧
Téléphone: 05 34 25 68 78 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2333B901-B402-EC7F-C3CC19992920415C
Source: OJS 2025/S 022-068334 (2025-01-30)

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