24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES

Toulouse Métropole

Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ; - Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ; - L'entretien des séparateurs à hydrocarbures ; - Le curage, le dépotage et le lavage des fosses toutes eaux, des fosses septiques, des préfiltres ou décolloïdeurs, postes de relevage, puisards… - L'enlèvement et l'acheminement des produits de dépotage ou d'aspiration vers des installations de traitement appropriées, - La prévention de maintenance curative via le passage de caméras, - Le repérage des réseaux d'assainissement enterrés et fibre. - Le titulaire doit maîtriser toute la chaîne du réseau d'assainissement. - Les opérations de maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et hydrocarbures et le nettoyage des stations-services et aires de lavage sont des prestations homogènes impliquant principalement des activités de curage et de pompage. Consultation lancée par un groupement de commandes, le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour Toulouse Métropole: montant maximun300 000 euro(s) HT Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour la Commune de Toulouse: montant maximum 700 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Les montants estimatifs sur la période initiale pour Toulouse Métropole: 195 000 euro(s) HT les montants estimatifs sur la période initiale pour la Commune de Toulouse: 455 000 euro(s) HT Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : ressources propres Commune de TOULOUSE ;ressources propres TOULOUSE MÉTROPOLE Délai global de paiement: 30 jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Metge environnement

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-23	Avis de marché
2024-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES
Numéro de référence: 24MC0343AOO
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses...”

Brève description

Le présent accord-cadre a pour objet :
- Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ;
- L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ;
- Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ;
- L'entretien des séparateurs à hydrocarbures ;
- Le curage, le dépotage et le lavage des fosses toutes eaux, des fosses septiques, des préfiltres ou décolloïdeurs, postes de relevage, puisards…
- L'enlèvement et l'acheminement des produits de dépotage ou d'aspiration vers des installations de traitement appropriées,
- La prévention de maintenance curative via le passage de caméras,
- Le repérage des réseaux d'assainissement enterrés et fibre.
- Le titulaire doit maîtriser toute la chaîne du réseau d'assainissement.
- Les opérations de maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et hydrocarbures et le nettoyage des stations-services et aires de lavage sont des prestations homogènes impliquant principalement des activités de curage et de pompage.
Consultation lancée par un groupement de commandes, le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour Toulouse Métropole: montant maximun300 000 euro(s) HT
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour la Commune de Toulouse: montant maximum 700 000 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Les montants estimatifs sur la période initiale pour Toulouse Métropole: 195 000 euro(s) HT
les montants estimatifs sur la période initiale pour la Commune de Toulouse: 455 000 euro(s) HT
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : ressources propres Commune de TOULOUSE ;ressources propres TOULOUSE MÉTROPOLE
Délai global de paiement: 30 jours

Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1531459
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses...”

Description du marché

Le présent accord-cadre a pour objet :
- Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ;
- L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ;
- Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ;
- L'entretien des séparateurs à hydrocarbures ;
- Le curage, le dépotage et le lavage des fosses toutes eaux, des fosses septiques, des préfiltres ou décolloïdeurs, postes de relevage, puisards…
- L'enlèvement et l'acheminement des produits de dépotage ou d'aspiration vers des installations de traitement appropriées,
- La prévention de maintenance curative via le passage de caméras,
- Le repérage des réseaux d'assainissement enterrés et fibre.
- Le titulaire doit maîtriser toute la chaîne du réseau d'assainissement.
- Les opérations de maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et hydrocarbures et le nettoyage des stations-services et aires de lavage sont des prestations homogènes impliquant principalement des activités de curage et de pompage.
Consultation lancée par un groupement de commandes, le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour Toulouse Métropole: montant maximun300 000 euro(s) HT
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour la Commune de Toulouse: montant maximum 700 000 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Les montants estimatifs sur la période initiale pour Toulouse Métropole: 195 000 euro(s) HT
les montants estimatifs sur la période initiale pour la Commune de Toulouse: 455 000 euro(s) HT
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : ressources propres Commune de TOULOUSE ;ressources propres TOULOUSE MÉTROPOLE
Délai global de paiement: 30 jours

Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: Les sites de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-23 12:00:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle

“Par application du décret n°2012-639 du 04/05/2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante (sous-section 4), les candidats fourniront les attestations...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531459 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531459 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 38BBC637-FD23-CEBF-743377824B92CAFF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575564 (2024-09-23)

Avis d'attribution de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24m0570 24v0577
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Titre: 24mc0343aoo - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - Ws/Es
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 544093.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Metge environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Metge environnement
Numéro d'enregistrement national: 1531459-1-0-1
Adresse postale: 16 Rte Nationale 88
Code postal: 31380
Commune postale: Garidech
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: metge@metge-vidanges.com 📧
Téléphone: 05 61 56 23 96 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 575564-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DFD8DB52-F496-28EA-89EEE67DC4128183
Source: OJS 2024/S 249-790090 (2024-12-20)

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