24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour le projet de renouvellement urbain du quartier Nord-Est : Secteurs Reine-Jeanne, Clos des Fontaines, Grange d'Orel -
Ville d'Avignon
24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la mise en oeuvre du projet de renouvellement urbain du quartier Nord-Est : Secteurs Reine-Jeanne, Clos des Fontaines, Grange d'Orel. La consultation porte sur un lot unique. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire pour partie à marchés subséquents et pour partie à bons de commande, avec minimum et maximum en application de l'article R 2162-2 à 14 du code de la commande publique. Il est passé pour une période de 10 ans à compter de la notification. Mini HT = 300 000 euros; Maxi HT = 3 000 000 euros. Cet accord-cadre sera attribué à seul opérateur économique (mono-attributaire). Cette procédure se décompose en deux phases : - le présent appel public à candidature, qui a pour objet d'arrêter la liste des 3 candidats admis à présenter une offre ; - la consultation des trois candidats qui auront été admis à présenter une offre, qui a pour objet de retenir finalement un seul candidat. A titre indicatif, le montant prévisionnel des travaux est estimé à 15 000 000 euros HT. La date de début de marché donnée ci-dessus n'est précisée qu'à titre indicatif
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-04 | Avis de marché |
| 2025-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour le projet de renouvellement urbain du quartier Nord-Est : Secteurs Reine-Jeanne, Clos des Fontaines, Grange d'Orel -
Numéro de référence: 24FS-CP-0131-I
Brève description:
“24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la mise en oeuvre du projet de renouvellement urbain du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1406486
Description du marché:
“24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la mise en oeuvre du projet de renouvellement urbain du...”
Informations complémentaires:
“Téléchargement du Dce sur https://marches-publics.info Ou Site internet de la Ville...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Avignon
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent). -Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Capacité technique et professionnelle
“-Un cahier de références ciblées présentant au maximum 3 références par membre du groupement adossées à une sélection d'illustrations photographiques et...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 21840007500014
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HELLE Cécile
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490808314 📞
URL: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1406486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1406486 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 1140399
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 1143979
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133822 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24c0001
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: 24c0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour le projet de renouvellement urbain du quartier Nord-Est : Secteurs Reine-Jeanne, Clos des Fontaines, Grange d'Orel -
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers lion associes
Numéro d'enregistrement national: 1406486-1-0-1
Adresse postale: 74 Tra de la Seigneurie
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@atelierslion.com 📧
Téléphone: 0145432742 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71261
Région: Vaucluse 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 133822-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sarl Ateliers Lion Associes Mandataire du Groupement Sarl Ateliers Lion Associes / Iris Conseil Regions / S.I.T.B / Chorus Ingenierie / Metamorphoses...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C3737080-F5A2-D181-7C9178AF6354A87E
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C3737095-D2A9-EE73-F6C133AC3D2E4879
Région: Gard 🏙️
Source: OJS 2025/S 159-545603 (2025-08-20)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (7)
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation