16-17-79-86 - Base de défense d'Angoulême-Rochefort Saintes Cognac-St Maixant Poitiers - ACBC pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de 1ère, 2e et 3e catégories
Esid Bordeaux
16-17-79-86 - Base de défense d'Angoulême-Rochefort Saintes Cognac-St Maixant Poitiers - ACBC pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de 1ère, 2e et 3e catégories
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 16-17-79-86 - Base de défense d'Angoulême-Rochefort Saintes Cognac-St Maixant Poitiers - ACBC pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de 1ère, 2e et 3e catégories
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer aux critères énoncés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.babin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33557851580 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459576&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459576&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087394 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 16-17-79-86 - Base de défense d'Angoulême-Rochefort Saintes Cognac-St Maixant Poitiers - ACBC pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de 1ère, 2e et 3e catégories
Brève description:
16-17-79-86 - Base de défense d'Angoulême-Rochefort Saintes Cognac-St Maixant Poitiers - ACBC pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers de 1ère, 2e et 3e catégories
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne:
DAF2023001854
Informations complémentaires:
Montant annuel maxi : 300 000 € TTC
Montant maxi sur 4 ans : 1 200 000 € TTC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer aux critères énoncés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
13000190200027
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.babin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33557851580 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459576&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459576&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087394 (2024-02-08)
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