2023m0222 - mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite à procédure déclarée sans suite
2023m0222 - mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite à procédure déclarée sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023m0222 - mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion -...”
Titre
2023m0222 - mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite à procédure déclarée sans suite
2023m0222 - mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite à procédure déclarée sans suite
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hameau des Buisses à Roubion
Description du marché:
“mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion -...”
Description du marché
mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - accompagnement de la maîtrise d'ouvrage dans la programmation fonctionnelle, architecturale et scénographique du projet
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 37
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): salle d'ouverture des plis
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.fr. Les...”
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " copie de sauvegarde " envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.une visite deslieux sur un site est conseillée. Elle est organisée dans les conditions ci-après : Personnes à contacter : Silvia SANDRONE (Direction de la Culture) 07 84 28 21 66 et Philippe GAUTIER (Direction de la Construction de l'immobilier et du Patrimoine) 06 08 15 79 57. Date et horaires : vendredi 12 mai à 14h00 sur place
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1 France
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 084-250159 (2023-04-24)
Informations complémentaires (2023-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Services des marchés
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-250159
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-05-30 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV. 2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-31 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-06 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2023/S 102-322037 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108 075 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-250159
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230222
Titre:
“mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite...”
Titre
mission de programmation relative aux travaux de construction d'un musée d'archéologie de la Gaule méridionale des Alpes-Maritimes à Roubion - relance suite à procédure déclarée sans suite
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dadu programmation asrl
Numéro d'enregistrement national: 53379008500047
Adresse postale: 31 avenue marchand ducal V31
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 075 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 800 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 164-517438 (2023-08-23)