Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de requalification exemplaire et innovante du quartier du Claps Hameau Yougoslavie 05190 Espinasses
23ft-Espina-0013-H”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Brève description:
“réhabilitation de 14 logements et construction de 24 logements neufs, dont 13 en maison en partage” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hameau Yougoslavie 05190 - espinasses
Description du marché:
“plusieurs diagnostics amiante ont été réalisés par les sociétés Diag Immo Provence et Diag ImmoDauphine pour le compte de Hhp. Les rapports de repérage...”
Description du marché
plusieurs diagnostics amiante ont été réalisés par les sociétés Diag Immo Provence et Diag ImmoDauphine pour le compte de Hhp. Les rapports de repérage amiante avant travaux sont joints au présentdossier de consultation.Ces expertises ont eu pour objet, le repérage de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante en fonctionde la nature des bâtiments, avant réalisation de travaux, suivant les décrets réglementaire correspondants.Les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante ont fait l'objet de prélèvements destructifs et d'analyse.Ces diagnostics ont révélé la présence d'amiante (voir diagnostics fournis au dossier de consultation)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“conformément à l'article 2112-4 du Ccp, le marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées et que...”
Description des renouvellements
conformément à l'article 2112-4 du Ccp, le marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées et que la mise en concurrence ait été réalisée en prenant en compte sa durée totale. Sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd / Terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Description du marché:
“travaux préparatoires et terrassements généraux, gabions, escaliers, Ba, serrurerie, Ep et drainage, Eu, Aep, Télécom, électricité, éclairage, revêtement,...”
Description du marché
travaux préparatoires et terrassements généraux, gabions, escaliers, Ba, serrurerie, Ep et drainage, Eu, Aep, Télécom, électricité, éclairage, revêtement, mobilier urbain et espaces verts
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition/Gros-Oeuvre Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: démolition, fondations et superstructure
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros-Oeuvre Bois/Charpente Couverture/Zinguerie/Bardage bois / / isolation / étanchéité à l'air” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: charpente et ossatures Bois des Alpes, parement de façade et couverture
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etanchéité des parois enterrée et terrasses
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Extérieures Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries extérieures bois, vitrages, quincaillerie et accessoires
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloison Doublage/Peinture/Revêtement Sols et Murs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: huisseries, plaques de parement, isolants, cloisons, plafonds
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“courants faibles et courants forts, éclairage, visiophonie, sonnettes, détecteurs de fumée, télécom, tv, alarme incendie, consuel”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“chauffage, Ventilation, plomberie, Ecs, Chaufferie bois, Poêle à bois - fumisterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage, ventilation et plomberie sanitaire
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols / carrelages et sol souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Description du marché: carrelages, faïences et sols souples
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“menuiseries intérieures en bois : blocs portes, quincaillerie, agencement et mobilier bois”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“garde corps extérieurs, portillons métalliques, façades de gaines techniques, échelle smobiles, réngement vélos, grille ventilation”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peintures sous écolabels
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ite / Enduit de façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“echafaudage, enduit monocouche sur parties courantes, Ite fibres de bois 120 mm, enduit fin sur Ite fibres de bois”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“fourniture et plantations de végétaux, arrosage automatique, garantie de reprise. Les pépinières d'approvisionnement retenues seront à proximité du...”
Description du marché
fourniture et plantations de végétaux, arrosage automatique, garantie de reprise. Les pépinières d'approvisionnement retenues seront à proximité du chantier, où dans une région où le sol etle climat sont compatibles avec ceux du lieu de plantation
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Description du marché: 38 modules photovoltaïques de 320 Wc sur toiture
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels- déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): espinasses
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2023/S 035-101983 (2023-02-13)