Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réaménagement du diffuseur de Bonneville Est
T MO/GVZ/VPC n°2023-01
Produits/services: Travaux de construction d'aires de service d'autoroute📦
Brève description: Travaux de réaménagement du diffuseur de Bonneville Est
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement, VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'aires de service d'autoroute📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Terrassement, VRD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 315
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de chaussées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement d'autoroutes📦
Description du marché: Travaux de revêtement de chaussées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 023-065494 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1697834.57 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de sécurité, d'environnement et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai de réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-065494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement, VRD
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“BENEDETTI-GUELPA, mandataire solidaire du groupement conjoint BENEDETTI GUELPA / SIGNATURE / EUROVIA ALPES / Chapes Dallages Industriels / GUY CHATEL”
Adresse postale: 81 place Aristide Bergès
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Signature
Adresse postale: Bâtiment Seine Way, 12-14 rue Louis Blériot - CS 90194
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Eurovia alpes
Adresse postale: ZA Comboire - 4 rue du Drac - BP 308
Commune postale: Echirolles cedex
Code postal: 38434
Région: Isère🏙️
Nom: Chapes dallages industriels
Adresse postale: ZA de la Chantourne
Commune postale: Saint nazaire les eymes
Code postal: 38330
Nom: Guy chatel
Adresse postale: 466 route des Contamines
Commune postale: Ayze
Code postal: 74130
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1697834.57 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 69694.9 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23-014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de revêtement de chaussées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France
Adresse postale: Etablissement de Bonneville 130 avenue Roche Parnale
Commune postale: Bonneville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 749586.6 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 116-363843 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2447421.17 💰
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Nom:
“BENEDETTI-GUELPA, mandataire solidaire du groupement conjoint BENEDETTI GUELPA / SIGNATURE / EUROVIA ALPES / Chapes Dallages Industriels / GUY CHATELAL”
Commune postale: Echirolles
Commune postale: Saint Nazaire les Eymes
Commune postale: Ayse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1697834.57 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 69694.9 💰
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 749586.6 💰
Source: OJS 2023/S 127-405146 (2023-06-30)