transports d'enfants et d'adultes en autocar et minibus avec chauffeur pour la Ville Saint-Etienne

Ville de Saint-Étienne

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 080 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Chazot

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-31	Avis de marché
2023-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 22aoo-385
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-073118
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est de 900 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports récurrents et circuits intra-muros en autocar et minibus avec chauffeur
Numéro du lot: 01
Brève description:

transports récurrents et circuits intra-muros en autocar et minibus avec chauffeur

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est de 900 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: transports ponctuels en autocar et minibus avec chauffeur
Numéro du lot: 02
Brève description: transports ponctuels en autocar et minibus avec chauffeur
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est de 180 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

circuits intramuros : Ville de Saint-Etienne (y compris Saint-Victor-Sur-Loire et Rochetaillée).Circuits extramuros : lieux à définir en fonction des besoins des directions. 42000 - st Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont unitaires et révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 025-073118 (2023-01-31)

Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389243
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-073118
Numéro JO-S: 124

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

circuits intramuros : Ville de Saint-Etienne (y compris Saint-Victor-Sur-Loire et Rochetaillée).Circuits extramuros : lieux à définir en fonction des besoins des directions. 42000 St Etienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: autocars Chazot
Adresse postale: 1 Rue Marcellin Allard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

sous-Traitance prévu pour le marché avec la société Srt pour un montant de 50 000 euro(s) Ht pour les prestations:- transport école Ecole du Bréat et Saint-Victor- transport école du Grand Clos.Le montant indiqué par lot est le montant maximum pour la durée totale du marché.Sous réserve du respect des secrets par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public

Source: OJS 2023/S 124-389243 (2023-06-26)

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