les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons ;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées ;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“suivi de la qualité des masses d'eau souterraines et superficielles du Pays Basque
2023_elmn_0003”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées,...”
Brève description
les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons ;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées ;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 018 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi physico-chimique et bactériologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le périmètre de la consultation concerne tous les cours d'eau du Pays Basque 64100 - bayonne”
Description du marché: suivi physico-chimique et bactériologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires (pour la partie ordinaire) et des unitaires (pour la partie à bons de commande).Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires (pour la partie ordinaire) et des unitaires (pour la partie à bons de commande).Il s'agit d'un marché ordinaire avec partie à bons de commande (maximum partie à bons de commandes : 68000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché toutes périodes confondues)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi phytosanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: suivi phytosanitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires (pour les réunions techniques supplémentaires éventuelles).Il s'agit d'un marché ordinaire”
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires (pour les réunions techniques supplémentaires éventuelles).Il s'agit d'un marché ordinaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: suivi biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi captages
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: suivi captages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 478 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum fixé à 540 000 euro(s) Ht pour la...”
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum fixé à 540 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, toutes périodes confondues
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisée au cours des 3 dernières années” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, la nature des prestations exécutées et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour le lot 4: agrément du Ministère de la Santé ou de l'anses pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humainepour le lot 4: accréditation Cofrac pour le prélèvement des eaux brutes destinées à la consommation humaine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions du Ccap, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres et subventions : Agence de l'eau Adour Garonne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La valeur estimée indiquée dans le présent avis, correspond à la valeur estimée tous lots confondus et pour la durée totale du marché toutes périodes confondues.La durée indiquée dans le présent avis correspond à la durée de la période initiale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 055-159486 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées,...”
Brève description
les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 976500.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le périmètre de la consultation concerne tous les cours d'eau du Pays Basque 64100 Bayonne” Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Période initiale 2 ans et 2 périodes de reconduction d'un an chacune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-159486
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202308201
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: suivi physico-chimique et bactériologique
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires Des Pyrenees Et Des Landes
Adresse postale: rue Des Ecoles
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330855.92 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202308202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: suivi phytosanitaire
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73220.96 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202308203
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: suivi biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ecoma
Adresse postale: 7 Rue Pablo Picasso
Commune postale: Llupia
Code postal: 66300
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32423.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202308204
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: suivi captages
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
“s'Agissant du lot 1 : le montant indiqué correspond à 262 855.92 euro(s) ht pour la partie ordinaire à prix forfaitaires pour la durée totale du marché...”
s'Agissant du lot 1 : le montant indiqué correspond à 262 855.92 euro(s) ht pour la partie ordinaire à prix forfaitaires pour la durée totale du marché (toutes périodes confondues) auquel s'ajoute une partie à bons de commande à prix unitaires avec maximum fixé à 68 000 euro(s) (H.T.).S'Agissant des lots 2 et 3 : le montant indiqué correspond au montant forfaitaire pour la durée totale du marché (toutes périodes confondues).S'agissant du lot 4: le montant indiqué correspond au montant maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre (toutes périodes confondues). Montant Dqe non contractuel 270 173.66 euro(s) (H.T.).Lieu et horaires de consultation des marchés: Communauté d'agglomération PaysBasque - service de la commande publique - 15 avenue Foch - cs 88507 - 64185 Bayonne Cedex - tél:05 59 44 72 72 - horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30modalités de la consultation: consultation sur place après rendez-vous ou envoi postal sur demande écrite. LaConsultation du marché s'effectuera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 163-515256 (2023-08-21)