les prestations seront réparties en deux lots: Lot no1: Caractérisation mécanique des sous sols Montant maximum annuel : 450 000 euro(s) (H.T.). Lot no2: Caractérisation chimique des sous sols Montant maximum annuel: 550 000 euro(s) (H.T.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: services de caractérisations mécaniques et chimiques des sous-sols
2023AOS003
Produits/services: Cartographie de la pollution des sols📦
Brève description:
“les prestations seront réparties en deux lots: Lot no1: Caractérisation mécanique des sous sols Montant maximum annuel : 450 000 euro(s) (H.T.). Lot no2:...”
Brève description
les prestations seront réparties en deux lots: Lot no1: Caractérisation mécanique des sous sols Montant maximum annuel : 450 000 euro(s) (H.T.). Lot no2: Caractérisation chimique des sous sols Montant maximum annuel: 550 000 euro(s) (H.T.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: caractérisation mécanique des sous sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“caractérisation mécanique de sous-sols grâce à la réalisation d'études géotechniques du niveau G1 à G2 PRO conformément à la norme NF P94-500” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite une fois, pour une durée...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite une fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 24 mois
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Informations complémentaires:
“le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 450 000 euro(s) (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: caractérisation chimique des sous sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartographie de la pollution des sols📦
Description du marché:
“réalisation d'analyses de sols conformément à l'arrêté ministériel du 12 décembre 2014, relatif aux conditions d'admission des déchets inertes. Ces...”
Description du marché
réalisation d'analyses de sols conformément à l'arrêté ministériel du 12 décembre 2014, relatif aux conditions d'admission des déchets inertes. Ces prestations ont pour but de caractériser de potentielles pollutions du sous-sol
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 550 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2025
Informations complémentaires
“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du...”
aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du C.C.P, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse
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Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement
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Source: OJS 2023/S 013-033592 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-033592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023AOS003-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Caractérisation mécanique des sous-sols
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023AOS003-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Caractérisation chimique des sous-sols
Source: OJS 2023/S 086-263169 (2023-04-28)