sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales

Sepase

sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-20 Avis de marché
2023-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: sepase
Commune postale: Breteuil-sur-Iton
Code postal: 27160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Eure 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat d'Eau Potable et d'Assainissement

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Brève description:
“sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Description du marché:
“sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature remplie avec habilitation du mandataire commun en cas de groupement (formulaire Dc1) Formulaire Dc2 dûment complété déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années dossier de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 018-049317 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 690 000 💰
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-049317

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“sepase - accord cadre à bons de commande de prestations de services pour le transport, l'hygiénisation et l'épandage des boues liquides syndicales”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sede environnement
Adresse postale: mach 6 - avenue des Hauts Grigneux
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 690 000 💰
Source: OJS 2023/S 101-316143 (2023-05-24)