productions industrielles 2024
Région Bourgogne Franche-Comté
productions industrielles 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPI BOURGOGNE 21 71
- • afpi nord franche comte
- • Apave Exploitation France
- • ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
- • Greta 58
- • Greta du HautDoubs
- • POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-03 | Avis de marché |
| 2025-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 9006J654
Brève description: productions industrielles 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square castan - cS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-143017
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: productions industrielles- côte d'or
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027
Intitulé du lot: productions industrielles- doubs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: productions industrielles- jura
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: productions industrielles- nièvre
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: productions industrielles- haute-Saône
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: productions industrielles- saône-Loire
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: productions industrielles- pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: productions industrielles- yonne
Numéro du lot: 8
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-143017 (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 9006J654
Brève description: productions industrielles 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square castan - cS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-143017
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
l'Accès aux formulaires de réponse intégré dans système d'information de la formation professionnelle (SIFP Athena1), se fait via le site de Territoires Numériques à l'adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr sous la référence 9006j654
la remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire.
La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1
Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l'annexe 1 du Règlement de la Consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: productions industrielles- côte d'or
Numéro du lot: 1
Brève description:
une action répondant aux besoins de compétences d'une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l'agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Afficher plus
Une certification partielle ou totale est attendue.
Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l'entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.
Les périodes d'alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h
Intitulé du lot: productions industrielles- doubs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: productions industrielles- jura
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: productions industrielles- nièvre
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les périodes d'alternance se feront au sein de ces entreprises.
Durée maximum centre + entreprise de 500 h
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: productions industrielles- saône-Loire
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: productions industrielles- pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: productions industrielles- yonne
Numéro du lot: 8
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Accès aux formulaires de réponse intégré dans système d'information de la formation professionnelle (SIFP Athena1), se fait via le site de Territoires Numériques à l'adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr sous la référence 9006j654
la remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire.
La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1
Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l'annexe 1 du Règlement de la Consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-143017 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Productions industrielles 2024
Brève description: Productions industrielles 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3210703.04 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3210703.04 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Côte d'Or
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Doubs
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Jura
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Nièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Nord-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Haute-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Productions industrielles- Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180759.04 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180759.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Apave exploitation france
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Impasse BOIRAC
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haut doubs
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta du HautDoubs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 rue de Besançon
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 801 024 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 801 024 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi sud franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Association de formation professionnelle de l industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, Rue Sophie Germain
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 195 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 58
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 58
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, Bd St Exupéry
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 936 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 327 936 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpi nord franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue du château
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 201 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AFPI BOURGOGNE 21 71
Nom et adresse du contractant
Nom: AFPI BOURGOGNE 21 71
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 GRANDE RUE ST COSME
Code postal: 71100
Commune postale: ChalonsurSaône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 967 680 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 967 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 424 704 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 424 704 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: POLE FORMATION 58 89
Nom et adresse du contractant
Nom: POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ROUTE DE MONETEAU
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Source: OJS 2025/S 098-329703 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Productions industrielles 2024
Brève description: Productions industrielles 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3210703.04 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3210703.04 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Productions industrielles- Côte d'Or
Description du marché:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Afficher plus
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Productions industrielles- Doubs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Productions industrielles- Jura
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Productions industrielles- Nièvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Productions industrielles- Nord-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Productions industrielles- Haute-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Productions industrielles- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Productions industrielles- Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180759.04 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180759.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE APAVE EXPLOITATION FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Apave exploitation france
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
90386961801671
Adresse postale: 14 Impasse BOIRAC
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA HD LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haut doubs
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta du HautDoubs
Numéro d'enregistrement national:
19250043700046
Adresse postale: 48 rue de Besançon
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 801 024 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 801 024 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPI SUD FC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi sud franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Association de formation professionnelle de l industrie
Numéro d'enregistrement national:
77829804200046
Adresse postale: 4, Rue Sophie Germain
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 195 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA 58 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 58
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 58
Numéro d'enregistrement national:
19580050300037
Adresse postale: 9, Bd St Exupéry
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 936 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 327 936 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPI NFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpi nord franche comte
Numéro d'enregistrement national:
42156068100106
Adresse postale: 5 rue du château
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 201 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPI BOURGOGNE 21 71 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AFPI BOURGOGNE 21 71
Nom et adresse du contractant
Nom: AFPI BOURGOGNE 21 71
Numéro d'enregistrement national:
77821328000044
Adresse postale: 75 GRANDE RUE ST COSME
Code postal: 71100
Commune postale: ChalonsurSaône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 967 680 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 967 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPI NFC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 424 704 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 424 704 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE POLE FORMATION 58 89 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: POLE FORMATION 58 89
Nom et adresse du contractant
Nom: POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Numéro d'enregistrement national:
35250115900011
Adresse postale: 6 ROUTE DE MONETEAU
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Source: OJS 2025/S 098-329703 (2025-05-21)
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