Prestations de fouille archéologique préventive, à ARTZENHEIM

Néolia (68)

Prestations de fouille archéologique préventive, à ARTZENHEIM sur la parcelle enregistrée au cadastre sous la section 37, parcelle n°100. Les fouilles sont prescrites par l'arrêté préfectoral du 30 SEPTEMBRE 2022 et portent sur deux fenêtres d'une emprise de 3 500 m² chacune dans une zone de 13 500 m² d'espace réservé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-27 Avis de marché
Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Brève description:
Prestations de fouille archéologique préventive, à ARTZENHEIM sur la parcelle enregistrée au cadastre sous la section 37, parcelle n°100. Les fouilles sont prescrites par l'arrêté préfectoral du 30 SEPTEMBRE 2022 et portent sur deux fenêtres d'une emprise de 3 500 m² chacune dans une zone de 13 500 m² d'espace réservé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Néolia (68)
Adresse postale: 1 A RUE CLAUDE DEBUSSY
Code postal: 68261
Commune postale: Kingersheim cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: mdaubier@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 674358443 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-066771
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 2 mai 2023. Les prix sont établis dans ces conditions. Le marché sera conclu pour une durée ferme de 30 jours ouvrés à compter de la date de notification pour la tranche ferme. Conformément au cahier des charges scientifique, en cas de déclenchement des tranches conditionnelles, les délais minimaux seront allongés de 5 jours ouvrés par tranche.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
LOT 1 : prestations de fouille archéologique préventive, à ARTZENHEIM sur la parcelle enregistrée au cadastre sous la section 37, parcelle n°100. Les fouilles sont prescrites par l'arrêté préfectoral du 30 SEPTEMBRE 2022 et portent sur deux fenêtres d'une emprise de 3 500 m² chacune dans une zone de 13 500 m² d'espace réservé.
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Durée de l'accord: 50 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ARTZENHEIM 68320

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Ce marché est exclusivement réservé aux prestataires ayant l'agrément archéologique délivré par les services de l'Etat conformément aux articles R522-8 à R522-13 du code du patrimoine et couvrant les périodes et domaines suivants : PROTOHISTOIRE (Âge de bronze final).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:10
Lieu: NEOLIA - 34 rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30591873200010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Point de contact: Mélène DAUBIER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 2 mai 2023. Les prix sont établis dans ces conditions.
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 30 jours ouvrés à compter de la date de notification pour la tranche ferme.
Conformément au cahier des charges scientifique, en cas de déclenchement des tranches conditionnelles, les délais minimaux seront allongés de 5 jours ouvrés par tranche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaljudiciaire
Adresse postale: 4 rue Mozart
Commune postale: Monbteliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du Tribunal Judiciaire
Commune postale: Montbeliard
Source: OJS 2023/S 023-066771 (2023-01-27)
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Région:
France Grand Est Alsace Haut-Rhin
Produits/services:
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