confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, tacitement, sans pouvoir excéder 48 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé
AC22-051”
Produits/services: Services de destruction d'archives📦
Brève description:
“confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24...”
Brève description
confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, tacitement, sans pouvoir excéder 48 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 816 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Auvergne-Rhône-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de destruction d'archives📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: auvergne-Rhones-Alpes
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Auvergne-Rhône-Alpes
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de 24 mois avec reconduction tacite. Chaque reconduction a une durée de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bourgogne-Franche-Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bourgongne franche comte
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bourgogne-Franche-Comté
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bretagne
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bretagne”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bretagne
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Centre-Val-De-Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre-val-de-loire
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Centre-Val-De-Loire
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Grand-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: grand-est
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Grand-Est
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Haut de France” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: haut de france
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Haut de France
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région IDF” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ile de france
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région IDF
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: normandie
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Normandie”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Normandie
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en région Nouvelle-Aquitaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nouvelle-aquitaine
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en région Nouvelle-Aquitaine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 600 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Occitanie” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: occitanie
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Occitanie
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Pays-De-La-Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pays-De-La-Loire
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Pays-De-La-Loire
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Provence-Alpes-Côte d?azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: provence-Alpes-Côte d'azur
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Provence-Alpes-Côte d'azur
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Auvergne-Rhône-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Site principal ou lieu d'exécution: auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Auvergne-Rhône-Alpes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bourgogne-Franche-Comté”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bourgogne-Franche-Comté
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Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bourgogne-Franche-Comté
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bourgogne-Franche-Comté
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bretagne
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région...”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Centre-Val-De-Loire
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Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre-Val-De-Loire
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Centre-Val-De-Loire
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région du Grand-Est”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région du Grand-Est
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Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: grand-Est
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région du Grand-Est
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Hauts-De-France”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Hauts-De-France
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Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Hauts-De-France
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région IDF” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: idf
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région IDF
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Normandie
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en région Nouvelle-Aquitaine”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en région Nouvelle-Aquitaine
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Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nouvelle-Aquitaine
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en région Nouvelle-Aquitaine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 600 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Occitanie” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Occitanie
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région...”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Pays-De-La-Loire
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Numéro d'identification du lot: 23
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Pays-De-La-Loire
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Provence-Alpes-Côte d?azur”
Titre
matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Provence-Alpes-Côte d?azur
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Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom,...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Provence-Alpes-Côte d'azur
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et...”
Titre
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en CORSE
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Numéro d'identification du lot: 25
Description
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: corse
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en CORSE
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 680 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et...”
Titre
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Guadeloupe
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Numéro d'identification du lot: 26
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: guadeloupe
Description du marché:
“collecte, traitement et destructions des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des...”
Description du marché
collecte, traitement et destructions des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Guadeloupe
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 680 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et...”
Titre
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Guyane
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Numéro d'identification du lot: 27
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: guyane
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Guyane
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 680 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et...”
Titre
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) à La Réunion
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Numéro d'identification du lot: 28
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la reunion
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets à La Réunion
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 680 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et destruction des déchets sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Martinique” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: martinique
Description du marché:
“collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des...”
Description du marché
collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales ; des matériels informatiques, déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Martinique
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 680 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer au CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a déterminer au moment opportun
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
se référer aux documents de la consultation
Organe de révision
Nom: ta de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ta de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 053-156241 (2023-03-10)