missions de prospection de terrains compensatoires, pré diagnostics écologiques afférents et assistance du maitre d'ouvrage dans la sécurisation du foncier compensatoire - opération zac magna porta
SPL Agate
les missions attendues dans le cadre de la présente consultation concernent :
- l'Identification du foncier,
- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain,
- la sécurisation du foncier et/ou l'accompagnement du maître d'ouvrage dans cette étape
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-03 | Avis de marché |
| 2023-03-20 | Informations complémentaires |
| 2023-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 23AFF001SPL
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl agate
Adresse postale: 19 rue Trajan
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: https://spl-agate.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@spl-agate.com 📧
Téléphone: +33 466846799 📞
URL des documents: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082598
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le marché sera reconductible pour une période de 12 mois maximum
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Point de contact: M. Antoine COTILLON, Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Nîmes
Adresse postale: boulevard des Arènes
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466764700 📞
Source: OJS 2023/S 028-082598 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 23AFF001SPL
Brève description:
les missions attendues dans le cadre de la présente consultation concernent :
- l'Identification du foncier,
- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain,
- la sécurisation du foncier et/ou l'accompagnement du maître d'ouvrage dans cette étape
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl agate
Adresse postale: 19 rue Trajan
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: https://spl-agate.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@spl-agate.com 📧
Téléphone: +33 466846799 📞
URL des documents: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082598
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
dans une recherche d'amélioration des délais d'exécution l'accord cadre introduit un mécanisme d'incitation financière, dite clause incitative.
Se référer au CCAP
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les missions attendues dans le cadre de la présente consultation concernent :
- l'Identification du foncier,
- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain,
- la sécurisation du foncier et/ou l'accompagnement du maître d'ouvrage dans cette étape
Description des renouvellements: le marché sera reconductible pour une période de 12 mois maximum
Informations complémentaires:
dans une recherche d'amélioration des délais d'exécution l'accord cadre introduit un mécanisme d'incitation financière, dite clause incitative.
Se référer au CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Point de contact: M. Antoine COTILLON, Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://gie-oras.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Nîmes
Adresse postale: boulevard des Arènes
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466764700 📞
Source: OJS 2023/S 028-082598 (2023-02-03)
Informations complémentaires (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178499
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-082598
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-178499 (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178499
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-082598
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-178499 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452797
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: cdc biodiversite
Numéro d'enregistrement national: 50163958700028
Adresse postale: 141 Avenue de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/953960 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue des Arènes
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Source: OJS 2023/S 142-452797 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les missions attendues dans le cadre de la présente consultation concernent
:- l'Identification du foncier,- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain
- la sécurisation du foncier et/ou l'accompagnement du maître d'ouvrage dans cette étape
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452797
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les missions attendues dans le cadre de la présente consultation concernent
:- l'Identification du foncier,- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain
- l'Identification du foncier,- l'Étude du potentiel écologique d'un terrain
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: cdc biodiversite
Numéro d'enregistrement national: 50163958700028
Adresse postale: 141 Avenue de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/953960 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue des Arènes
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Source: OJS 2023/S 142-452797 (2023-07-21)
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