marché de maîtrise d'oeuvre pour les Ouvrages d'arts sur la portion de Voie Verte entre Saint Just et Ceyzériat (01)
In Terra
le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures en vue de l'implantation d'une piste cyclable sur un pont autoroutier existant de l'a40 et de la création d'une passerelle pour le Franchissement du ruisseau Tréconnas
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • In Terra
- • Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil › Services de conception de ponts
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de ponts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de ponts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception de ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: in terra
Adresse postale: place de la résistance BP 69
Code postal: 01340
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://www.interra-spl.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.favre@interra-spl.fr 📧
Téléphone: +33 474256236 📞
Fax: +33 474256236 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096485
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 98 700 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 98 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: saint Just / Ceyzériat (01)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux de la spl in terra
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de coût (nom): Coût de la Prestation
Critère de coût (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale (SPL), agissant au nom et pour le compte de la CA3B
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-096485 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de ponts
Brève description:
le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures en vue de l'implantation d'une piste cyclable sur un pont autoroutier existant de l'a40 et de la création d'une passerelle pour le Franchissement du ruisseau Tréconnas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de ponts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception de ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: in terra
Adresse postale: place de la résistance BP 69
Code postal: 01340
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://www.interra-spl.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.favre@interra-spl.fr 📧
Téléphone: +33 474256236 📞
Fax: +33 474256236 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096485
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 98 700 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 98 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint Just / Ceyzériat (01)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux de la spl in terra
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de coût (nom): Coût de la Prestation
Critère de coût (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale (SPL), agissant au nom et pour le compte de la CA3B
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/917644 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles L 551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-096485 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 362 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302646
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096485
Numéro JO-S: 97
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: ingénierie pour des Structures Durables - iSD
Adresse postale: 11 route de la Salle
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Nom: ingetec
Adresse postale: 67 rue Danesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 86 362 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 097-302646 (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 362 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302646
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096485
Numéro JO-S: 97
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché
de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures en vue de l'implantation
d'une piste cyclable sur un pont autoroutier existant de l'a40
et de la création d'une passerelle pour le Franchissement du
ruisseau Tréconnas
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: ingénierie pour des Structures Durables - iSD
Adresse postale: 11 route de la Salle
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Nom: ingetec
Adresse postale: 67 rue Danesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 86 362 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 097-302646 (2023-05-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕