marché de curage et de travaux d'entretien d'ouvrages d'assainissement et d'eau potable du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade Eau et Noréade Assainissement
marché de curage et de travaux d'entretien d'ouvrages d'assainissement et d'eau potable du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade Eau et Noréade Assainissement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de curage et de travaux d'entretien d'ouvrages d'assainissement et d'eau potable du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade Eau et Noréade...”
Titre
marché de curage et de travaux d'entretien d'ouvrages d'assainissement et d'eau potable du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade Eau et Noréade Assainissement
23 D 13 FP-AA
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Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“marché de curage et de travaux d'entretien d'ouvrages d'assainissement et d'eau potable du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade Eau et Noréade Assainissement”
Valeur estimée hors TVA: EUR 26 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Pecquencourt Nord
Description du marché: centre d'exploitation de Pecquencourt Nord
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces...”
Description des options
le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 1 : 6 240 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 1 : 6 240 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 1 : 4 320 000 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Nord (59)
Description du marché: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Nord (59)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 2 : 2 400 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 2 : 2 400 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 2 : 1 680 000 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Pas-De-Calais (62)
Description du marché: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Pas-De-Calais (62)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 3 : 1 760 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 3 : 1 760 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 3 : 1 280 000 euro(s) (H.T.)
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Le Quesnoy
Description du marché: centre d'exploitation de Le Quesnoy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 4 : 2 800 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 4 : 2 800 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 4 : 2 000 000 euro(s) (H.T.)
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Beauvois-En-Cambrésis
Description du marché: centre d'exploitation de Beauvois-En-Cambrésis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 5 : 4 400 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 5 : 4 400 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 5 : 3 120 000 euro(s) (H.T.)
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'avesnelles
Description du marché: centre d'exploitation d'avesnelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 6 : 3 680 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 6 : 3 680 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 6 : 2 560 000 euro(s) (H.T.)
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'urvillers
Description du marché: centre d'exploitation d'urvillers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 7 : 2 480 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 7 : 2 480 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 7 : 1 760 000 euro(s) (H.T.)
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centres d'exploitation de La Gorgue et Cassel
Description du marché: centres d'exploitation de La Gorgue et Cassel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 8 : 2 480 000 euro(s) (H.T.)A...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 8 : 2 480 000 euro(s) (H.T.)A titre indicatif, il est précisé que les dépenses, sur la durée totale du marché, sont de (montants non contractuels) : Lot 8 : 1 760 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)-...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l'imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“justification de la propriété ou du droit d'accès à une installation autorisée de traitement et de stockage et d'évacuation finale de déchets issus de...”
Liste et brève description des critères de sélection
justification de la propriété ou du droit d'accès à une installation autorisée de traitement et de stockage et d'évacuation finale de déchets issus de l'activité de curage d'ouvrages d'assainissement et d'eau potableinventaire des camions hydrocureurs susceptibles d'intervenir pour les prestations du marché Noréade avec leurs caractéristiques et leur classement sur la base des critères de l'article 7 du Cctp.Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2030 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres:la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com.Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation.le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.3) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.5)le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles L2124-3 et L2324-3 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R2161-21, R2162-22 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.6) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Critère 1 : 60 % pour le prix des prestations, Critère 2 : 30 % pour les moyens techniques et humains mis à disposition du marché, Critère 3 : 10 %Pour la filière de gestion et d'évacuation des produits de curage7)les prestations donneront lieu, par lot, à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum avec un maximum de 26 240 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond le dit marché prendra ses effets
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 063-186774 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et humains mis à disposition du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Filière de gestion et d'évacuation des produits de curage
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces...”
Description des options
le marché est conclu pour une première période allant de la notification et au plus tôt le 1er août 2023. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-186774
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre d'exploitation de Pecquencourt Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: theys assainissement sas (Mandataire)
Adresse postale: parc d'activités Bonnel 451, rue du Galibot
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarp osis nord sas
Adresse postale: 520 Route du Nouveau Jeu
Commune postale: Rosult
Code postal: 59230
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Nord (59)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp osis Nord SAS
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre d'exploitation de Pecquencourt Sud département du Pas-De-Calais (62)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ets charles wagret sa
Adresse postale: 62, Rue du Kiosque
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centre d'exploitation de Le Quesnoy
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: flamme assainissement
Adresse postale: parc d'activité de l'a2 Actipôle 81 avenue des 2 vallées
Commune postale: Raillencourt Sainte Olle
Code postal: 59554
Nom: recynov services
Adresse postale: 60 Rue Gabriel Péri
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centre d'exploitation de Beauvois-En-Cambrésis
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centre d'exploitation d'avesnelles
Nom et adresse du contractant
Nom: flamme asssainissement
Adresse postale: 12 Rue Jean Messager saint remy du nord cs 80 149 HAUTMONT
Commune postale: Maubeuge Cedex
Code postal: 59618
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: centre d'exploitation d'urvillers
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarp grand est
Adresse postale: 50 route de Laon
Commune postale: Bruyeres-et-Montberault
Code postal: 02860
Région: Aisne🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centres d'exploitation de La Gorgue et Cassel
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de la Chapelle
Commune postale: Estaires
Code postal: 59940
“s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale...”
s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 1 : 6 240 000 euro(s) (H.T.), Lot 2 : 2 400 000 euro(s) (H.T.)Lot 3 : 1 760 000 euro(s) (H.T.), Lot 4 : 2 800 000 euro(s) (H.T.)Lot 5 : 4 400 000 euro(s) (H.T.), Lot 6 : 3 680 000 euro(s) (H.T.)Lot 7 : 2 480 000 euro(s) (H.T.), Lot 8 : 2 480 000 euro(s) (H.T.)
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Source: OJS 2023/S 173-542464 (2023-09-05)