Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Campus parisien de TBS Education

Toulouse business school EESC

Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Campus parisien de TBS Education. Le budget prévisionnel des travaux avec 5% d'aléas compris, hors mobilier non fixe et hors terminaux informatiques et audiovisuels, hors actualisation, est de 4 400 000 euro(s) HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier SOA

Qui ?

• Toulouse business school EESC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-27	Avis de marché
2023-02-01	Informations complémentaires
2023-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2302L00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Business School EESC
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064530
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Un dossier de consultation " phase candidature " est mis à disposition des candidats dans les conditions prévues au point 1.3) ci-dessus. Il précise notamment : (i) le type de procédure ; (ii) les étapes de la consultation dont la tenue d'une visite obligatoire au stade de l'offre initiale ; (iii) la forme juridique des candidats ; (iv) les modalités de questions écrites des candidats ; (v)le contenu des candidatures ; (vi) les modalités de remise des candidatures par voie électronique ; (vii) la date et heure limites de réception des candidatures ; (viii) les modalités d'examen des candidatures ; (ix) les modalités d'attribution des marchés.Chaque candidat est tenu de signaler, au point de contact mentionné au point I.1, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léserà la lecture des pièces du présent avis. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Campus parisien de TBS Education
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Le recours aux prestations supplémentaires sera décrit dans le CCAP en phase offre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de l'aptitude du candidat à exercerl'activité professionnelle figurent dans le règlement de la consultation " phase candidature "

Situation économique et financière:

Les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de la capacité économique et financière du candidat figurent dans le règlement de la consultation " phase candidature ".

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le Pouvoir Adjudicateur a fixé un niveau minimal de capacité économique et financière dans le règlement de laconsultation " phase candidature "

Capacité technique et professionnelle:

Les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant des capacités techniques etprofessionnelles du candidat figurent dans le règlement de la consultation " phase candidature "

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La sélection des candidatures sera effectuée par le pouvoir adjudicateur en fonction des critères pondérés et la méthodologie de notation énoncés dans le règlement de la consultation.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) : la requête doit êtreintroduite avant la conclusion du contrat.référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de justiceadministrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : - 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'union Européenne d'un avis d'attribution du contrat ;- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution du contrat recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; ce recours peut être assorti d'une requête en référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Délais indiqués sans préjudice d'éventuels délais de distance supplémentaires (R. 421-7 du Code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 023-064530 (2023-01-27)

Informations complémentaires (2023-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-074483
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-064530
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2023/S 026-074483 (2023-02-01)

Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 605 915 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388080
Numéro JO-S: 122

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: Atelier soa
Adresse postale: 44 rue Amelot
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://soa.archi/ 🌏
Valeur totale du marché: 605 915 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 122-388080 (2023-06-23)

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