fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres Residuelles Et Collecte Selective Accm
le présent marché concerne la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective, d'équipements de collecte (aériens, semi-enterrés enterrés) en apport volontaire, de bacs roulants et pièces détachées pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté d'agglomération Accm.Le présent marché se décompose en 5 lots.A titre indicatif, le montant maximum annuel pour chaque lot est de :- lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 300 000,00 euro(s) Ht- lot 3 : 800 000,00 euro(s) Ht- lot 4 : 800 000,00 euro(s) Ht- lot 5 : 800 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres Residuelles Et Collecte Selective Accm
2023-008”
Titre
fourniture De Sacs Plastique, D'Equipements De Collecte, De Bacs Roulants Et Pieces Detachees Pour Ordures Menageres Residuelles Et Collecte Selective Accm
2023-008
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Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective, d'équipements de collecte (aériens, semi-enterrés enterrés) en apport...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective, d'équipements de collecte (aériens, semi-enterrés enterrés) en apport volontaire, de bacs roulants et pièces détachées pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté d'agglomération Accm.Le présent marché se décompose en 5 lots.A titre indicatif, le montant maximum annuel pour chaque lot est de :- lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 300 000,00 euro(s) Ht- lot 3 : 800 000,00 euro(s) Ht- lot 4 : 800 000,00 euro(s) Ht- lot 5 : 800 000,00 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Fourniture Et Livraison De Sacs Jaunes Translucides Specifiques A La Collecte Des Emballages Menagers Recyclables En Extension Des Consignes De Tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de sacs jaunes translucides spécifiques à la collecte des emballages ménagers recyclables en extension des consignes de tri” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le présent marché comprend trois reconductions tacites
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fourniture De Bacs Roulants Et De Pieces Detachees
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et des emballages ménagers recyclables pour le compte de la...”
Description du marché
fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et des emballages ménagers recyclables pour le compte de la communauté d'agglomération Accm
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Fourniture D'Equipements De Collecte Aeriens En Matiere Plastique En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'équipements de collecte aériens en matière plastique (ou équivalent) en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets...”
Description du marché
fourniture d'équipements de collecte aériens en matière plastique (ou équivalent) en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets recyclables du territoire de la communauté d'agglomération Accm
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Fourniture D'Equipements De Collecte Aeriens Metallique En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture d'équipements de collecte aériens en aluminium en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets recyclables du territoire...”
Description du marché
fourniture d'équipements de collecte aériens en aluminium en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets recyclables du territoire de la communauté d'agglomération Accm
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Fourniture D'Equipements De Collecte Semi-Enterres Et Enterres En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture d'équipements de collecte semi-enterrés et enterrés en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets recyclables du...”
Description du marché
fourniture d'équipements de collecte semi-enterrés et enterrés en apport volontaire et de pièces détachées pour la collecte des déchets recyclables du territoire de la communauté d'agglomération Accm
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les formulaires Dc1 et Dc2. Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des...”
Liste et brève description des conditions
les formulaires Dc1 et Dc2. Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété.Les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat seront analysées à partir des critères listés ci-dessous. Lorsqu'Un niveau minimum est exigé pour un critère, le candidat doit fournir les preuves des minimaux demandés ou toute autre forme de preuve équivalente
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.2. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant3. En cas de groupement, pouvoirs d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.4. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.3. Une liste de prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-27 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cité Yvan Audouard - 5 rue Yvan Audouard 13637 Arles Cedex
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.agglo-accm.fr -Les sous-critères de la valeur technique notée sur 100 et pondérée à 50% sont définis dans le règlement de consultation.La date et l'heure d'ouverture des plis peuvent être modifiées à tout moment par l'acheteur. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.Afin d'apprécier la qualité des produits, les candidats devront faire parvenir :- pour le lot 1 : un rouleau de sacs à des fins d'essais : un rouleau de 20 à 25 sacs de 50l. Chaque sac sera présenté avec une impression sur une face. Les éléments imprimés sont laissés au choix du candidat. Le rouleau sera accompagné de la fiche technique précise du produit reprenant à minima les descriptions indiquées au CCTP.- pour le lot 2 : 5 échantillons de couvercle uniquement (1 couvercle par flux). Il est laissé libre choix au candidat l'affectation du litrage tout en représentant 5 litrages différents. En sus des échantillons de matériel, un nuancier des couleurs actuellement utilisées par ACCM à minima (même plastique que celui constituant les contenants) doit être joint à l'offre pour confirmer les teintes.La fourniture de ces échantillons sera à la charge du candidat et devra être conforme aux exigences du Cctp.Les offres remises sans échantillons à la date limite de réception des offres seront qualifiées irrégulières et ne seront pas analysées par l'acheteur.La demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée : si la candidature et l'offre doivent en principe faire l'objet d'un mode de transmission identique, dans le cas présent, l'acheteur exige une transmission des échantillons par voie matérialisée.seuls les échantillons seront transmis par voie matérialisée.Toutefois, les échantillons que doivent envoyer les candidats sont des éléments intrinsèques de l'offre. Par conséquent, la date limite de remise des offres fixée s'applique également à la remise des échantillons
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (Cciral)”
Adresse postale:
“préfecture de la région Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Régionales (Sgar), Ccra de Marseille -Place Félix Baret Cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 022-063057 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-063057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Fourniture Et Livraison De Sacs Jaunes Translucides Specifiques A La Collecte Des Emballages Menagers Recyclables En Extension Des Consignes De Tri”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ambrumesnil
Code postal: 76550
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture De Bacs Roulants Et De Pieces Detachees
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Fourniture D'Equipements De Collecte Aeriens En Matiere Plastique En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202300804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 : Fourniture D'Equipements De Collecte Aeriens Metallique En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Nom et adresse du contractant
Nom: utpm Environnement
Adresse postale: rte De Noyon
Commune postale: Coucy-le-Chateau Auffrique
Code postal: 02380
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202300805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot 5 : Fourniture D'Equipements De Collecte Semi-Enterres Et Enterres En Apport Volontaire Et De Pieces Detachees” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“la durée du marché est de 12 mois à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.La consultation du contrat peut être...”
la durée du marché est de 12 mois à partir de la notification.Le présent marché comprend trois reconductions tacites.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, sur demande de rendez-vous par mail auprès de la responsable du service commande publique : c.armandi@agglo-accm.fr. Les candidats évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 111-349341 (2023-06-07)