montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 304000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Commune postale: Besancon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Besançon
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand, null
Commune postale: Besancon
Téléphone: +33 381615050📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381832109 📠
Nom: serre-Les-Sapins
Adresse postale: serre-Les-Sapins, 16 rue de la Machotte, null
Commune postale: Serre-les-Sapins
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25770
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381590611📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381599141 📠
Nom: cussey sur l''ognon
Adresse postale: cussey sur l''ognon, null 1 rue du Village, null
Commune postale: Cussey-sur-L''Ognon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25870
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381577862📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381602141 📠
Nom: devecey
Adresse postale: devecey, null 5 rue du Village, null
Commune postale: Devecey
Téléphone: +33 381568363📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sivom de Franois Serre les Sapins
Adresse postale: sivom de Franois Serre les Sapins, null Place Georges Maurivard, null
Commune postale: Franois
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381482091 📠
Nom: chalezeule
Adresse postale: chalezeule, null 13 rue de la Cure, null
Commune postale: Chalezeule
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25220
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381610463📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Téléphone: +33 381878889📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'entretien et accessoires
2022-Fcs-Educ-0237
Produits/services: Matières plastiques sous forme primaire📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 304000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 304000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits accessoires et matériels d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fongicides📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: besancon Et Sa Peripherie 25000 - besancon
Description du marché:
“produits accessoires et matériels d'hygiène Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconductions est fixé à 3 périodes de 12 mois soit 48 mois au total”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour les piscines/patinoires (sport)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés📦
Description du marché:
“produits pour les piscines/patinoires (sport) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends : Caroline Page”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 008-018467 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: besancon Et Sa Peripherie 25000 Besancon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-018467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits accessoires et matériels d'hygiène
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: javel Barbizier
Adresse postale: 36 Rue Thomas Edison
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bhe
Adresse postale: 14 Rue Lavoisier
Commune postale: Nuits St Georges
Code postal: 21700
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: produits pour les piscines/patinoires (sport)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“sur Les Lots 1 Et 2, Les Montants Indiques Ht Sont Les Montants Maximum Des Lots Sur Les Quatre Ans” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 102-321063 (2023-05-25)