les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandelot 1 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 2 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 3 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 4 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 5 : mini 500 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchéle contrat est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée globale maximum de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de mesure
23ff-Lhsm-1251-J
Produits/services: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz📦
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandelot 1 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 2 : mini 1000...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandelot 1 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 2 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 3 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 4 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marchélot 5 : mini 500 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marchéle contrat est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée globale maximum de 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“appareils de mesure pour le niveau et la pression en eau potable, assainissement et eaux de rivières” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté 76085 - le Havre Cedex
Description du marché:
“appareils de mesure pour le niveau et la pression en eau potable, assainissement et eaux de rivières” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires: lot 1 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“appareils de mesure pour le débit et le comptage d'eau potable ou d'eaux usées dans des conduites en charge” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Description du marché:
“appareils de mesure pour le débit et le comptage d'eau potable ou d'eaux usées dans des conduites en charge”
Informations complémentaires: lot 2 : mini 1000 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareils de mesure pour le débit d'eaux chargées dans des canaux ouverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: appareils de mesure pour le débit d'eaux chargées dans des canaux ouverts
Informations complémentaires: lot 3 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“appareils de mesure qualitatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“appareils de mesure qualitatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières”
Informations complémentaires: lot 4 : mini 1000 euros max : 300 000 euros pour toute la durée du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“appareils de mesure qualitatifs portatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“appareils de mesure qualitatifs portatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots”
Informations complémentaires: lot 5 : mini 500 eurosmax : 300 000 euros pour toute la durée du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Le cas échéant, afin de garantir un...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, selon les dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient).L'entité adjudicatrice (selon la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient).L'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient) interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.En cas d'attribution de l'accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ -- l'Entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'Il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.- Délai d'exécution : article 3-2 du règlement de la consultation :Phase de préparation : 2 semaines à compter de la prise de contact entre l'entreprise et la Communauté Urbaine (pouvant être porté à 4 semaines).Fourniture : 7 semaines à compter de la réception du bon de commandevalidation de l'installation : 2 semaines à compter de la prise de contact entre l'entreprise et la Communauté Urbaine (pouvant être porté à 4 semaines).Mise au point et réglages : 2 semaines à compter de la mise en place et de la connexion du matérielobservation des résultats : 2 semaines à compter de la mise en fonction du matériel- les candidats sont informés qu'afin de répondre au souci de promouvoir la protection de l'environnement, une clause est prévue à l'article 3.3 du CCAP.- Critères de jugement des offres pour chaque lot :Valeur technique jugée sur le mémoire technique :* Une note qualitative sur 100 points sera attribuée à travers l'analyse de ce mémoire, correspondant à une valeur croissante de mérite. Cette note sera ensuite pondérée avec un coefficient de 3;* Prix des prestations apprécié sur le montant total HT figurant dans la simulation de commande :La note de 100 sera attribuée pour le prix le moins cher et ensuite un classement relatif sera effectué : (prix le plus bas/prix proposé par l'entreprise) x 100. Cette note sera ensuite pondérée avec un coefficient de 1. *- annexe : Clause de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2023/S 025-068460 (2023-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 269 359 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté 76085 Le Havre Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-068460
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42312
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“appareils de mesure pour le niveau et la pression en eau potable, assainissement et eaux de rivières”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: paratronic
Adresse postale: zi Les Communaux
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 329 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 42313
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“appareils de mesure pour le débit et le comptage d'eau potable ou d'eaux usées dans des conduites en charge” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: krohne
Adresse postale: 2 All Des Ors
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26100
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 860 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: appareils de mesure pour le débit d'eaux chargées dans des canaux ouverts
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 42314
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“appareils de mesure qualitatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières” Nom et adresse du contractant
Nom: endress+Hauser
Adresse postale: 3 Rue Du Rhin
Commune postale: Huningue
Code postal: 68330
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 218 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 42315
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“appareils de mesure qualitatifs portatifs pour eaux potable, eaux usées et eaux de rivières Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: xylem Analytics France
Adresse postale: 29 Rue Du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 952 💰
“dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux...”
dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Le montant indiqué pour le lot no1 s'entend comme un montant de détail estimatif pour une période d'un an. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 1000 et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).- Le montant indiqué pour le lot no2 s'entend comme un montant de détail estimatif pour une période d'un an. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 1000 et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).- Le montant indiqué pour le lot no4 s'entend comme un montant de détail estimatif pour une période d'un an. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 1000 et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).- Le montant indiqué pour le lot no5 s'entend comme un montant de détail estimatif pour une période d'un an. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 500 et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 199-623257 (2023-10-11)