etudes et suivi d'implantation de conteneurs de collecte de déchets
Bièvre Isère Communauté
l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec un montant maximum de 400 000,00 euro(s) Ht sur la durée globale du marché comprenant la partie forfaitaire et la partie qui fera l'objet de bons de commande.Tranche Ferme : Assistance aux contrats de travaux, Etudes d'implantation, Investigations et Etudes géotechniques complémentaires (300 points de collecte)tranche optionnelle no1 : Direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception (300 points de collecte)tranche optionnelle no2 : Etudes d'implantation, Investigations et Etudes géotechniques complémentaires (50 points de collecte)tranche optionnelle no3 : Direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception (50 points de collecte)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-24 | Avis de marché |
| 2023-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23ee06
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: bievre isere communaute
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros , Zac Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: St Etienne-de-St Geoirs
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188429
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 300 points de collecte répartis sur le territoire 38260 - la Côte-Saint-André
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: st Etienne de St Geois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique issue de l'analyse du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005939200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 063-188429 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23ee06
Brève description:
l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec un montant maximum de 400 000,00 euro(s) Ht sur la durée globale du marché comprenant la partie forfaitaire et la partie qui fera l'objet de bons de commande.Tranche Ferme : Assistance aux contrats de travaux, Etudes d'implantation, Investigations et Etudes géotechniques complémentaires (300 points de collecte)tranche optionnelle no1 : Direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception (300 points de collecte)tranche optionnelle no2 : Etudes d'implantation, Investigations et Etudes géotechniques complémentaires (50 points de collecte)tranche optionnelle no3 : Direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception (50 points de collecte)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: bievre isere communaute
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros , Zac Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: St Etienne-de-St Geoirs
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188429
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ -
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 300 points de collecte répartis sur le territoire 38260 - la Côte-Saint-André
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: st Etienne de St Geois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique issue de l'analyse du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005939200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
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Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410734
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188429
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 300 points de collecte répartis sur le territoire 38260 La Côte-Saint-André
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: altitudes Vrd
Adresse postale: 67 chemin de la Charrette
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 129-410734 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410734
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188429
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 300 points de collecte répartis sur le territoire 38260 La Côte-Saint-André
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: altitudes Vrd
Adresse postale: 67 chemin de la Charrette
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 129-410734 (2023-07-03)
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