dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète pour des travaux sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète (missions Avp à Aor) pour l'entretien, la réparation, le renouvellement et l'extension des réseaux et des ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète pour des travaux sur les réseaux et ouvrages d'eau potable,...”
Titre
dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète pour des travaux sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
Acbcmoeres22ela
dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète (missions Avp à Aor) pour l'entretien, la réparation, le renouvellement et l'extension des réseaux et des ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 40 Avenue du Drapeau 21075 - dijon
Description du marché:
“dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète (missions Avp à Aor) pour l'entretien, la réparation, le...”
Description du marché
dijon Metropole - accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre partielle à complète (missions Avp à Aor) pour l'entretien, la réparation, le renouvellement et l'extension des réseaux et des ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductibletacitement trois fois pour une durée d'un an. La durée...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductibletacitement trois fois pour une durée d'un an. La durée du contrat ne pourra en aucun cas dépasser 4 ans toute reconduction comprise
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductibletacitement trois fois pour une durée d'un an. La durée...”
Description des options
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductibletacitement trois fois pour une durée d'un an. La durée du contrat ne pourra en aucun cas dépasser 4 ans toute reconduction comprise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Copie de l'attestation d'inscription à un tableau régional de l'ordre des architectes du candidat individuel ou membre du groupement concerné, ou pour les architectes étrangers la preuve d'une autorisation d'exercice dans leur pays d'origine
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dijon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Garanties financièresgaranties professionnellesgaranties techniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 028-081273 (2023-02-03)
Informations complémentaires (2023-03-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 028-081273
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/03/2023 14h00lieu: Dijon
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/03/2023 à 14h00lieu: Dijon
Source: OJS 2023/S 050-147466 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 40 Avenue du Drapeau 21075 Dijon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-081273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao009200
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet Merlin
Adresse postale: 12 Rue De Gray
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 085-261326 (2023-04-27)