Marchés de Maitrise d'Oeuvre pour la rénovation et création d'équipements/réseaux de chauffage, chaleur, Eau Chaude Sanitaire et ventilation collective pour les patrimoines d'IMMOBILIERE3F et 3F SEINE ET MARNE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: IMMOBILIERE 3F
Adresse postale: 159 rue Nationale
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pierre SEVEN
Téléphone: +33 140773489📞
Courrier électronique: pierre.seven@groupe3f.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.groupe3f.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: 3F SEINE ET MARNE
Adresse postale: 32 COURS du Danube
Commune postale: Marne la vallee cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77706
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Pierre SEVEN
Téléphone: +33 140773489📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat cadre de maîtrise d'œuvre sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou ventilation collectifs
AO 3008”
Produits/services: Services de conception des systèmes de chauffage📦
Brève description:
“Marchés de Maitrise d'Oeuvre pour la rénovation et création d'équipements/réseaux de chauffage, chaleur, Eau Chaude Sanitaire et ventilation collective pour...”
Brève description
Marchés de Maitrise d'Oeuvre pour la rénovation et création d'équipements/réseaux de chauffage, chaleur, Eau Chaude Sanitaire et ventilation collective pour les patrimoines d'IMMOBILIERE3F et 3F SEINE ET MARNE
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements 75/92
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception des systèmes de chauffage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre sur des installations, de production/distributions de chaleur collectives pour les départements 75 et 92” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois pour une durée de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements 78/91
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre sur des installations, de production/distributions de chaleur collectives pour les départements 78 et 91” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 975 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements 93/95
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre sur des installations, de production/distributions de chaleur collectives pour les départements 93 et 95” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 925 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements 77/94
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre sur des installations, de production/distributions de chaleur collectives pour les départements 77 (3FSEINE ET MARNE) et 94 (I3F)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A l'issue des présents marchés
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 006-012833 (2023-01-04)
Informations complémentaires (2023-01-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 006-012833
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Nouvelle valeur
Texte:
“Critères de pondérations pour chaque lot :
Prix : 50%
Organisation de l'équipe affectée au marché : 20%
Démarche qualité proposée : 30%” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Nouvelle valeur
Texte:
“Critères de pondérations pour chaque lot :
Prix : 50%
Organisation de l'équipe affectée au marché : 20%
Démarche qualité proposée : 30%” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Nouvelle valeur
Texte:
“Critères de pondérations pour chaque lot :
Prix : 50%
Organisation de l'équipe affectée au marché : 20%
Démarche qualité proposée : 30%” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Nouvelle valeur
Texte:
“Critères de pondérations pour chaque lot :
Prix : 50%
Organisation de l'équipe affectée au marché : 20%
Démarche qualité proposée : 30%” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une déclaration sur l'honneur datée
• L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
• Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
• L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
• Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
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Numéro de section: III.1.1
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
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Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une déclaration sur l'honneur datée
• L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
• Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
• L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
• Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
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Numéro de section: III.1.1
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
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Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une déclaration sur l'honneur datée
• L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
• Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
• L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
• Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
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Numéro de section: III.1.1
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Une déclaration sur l'honneur datée
L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
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Texte:
“Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une...”
Texte
Liste et description succincte des conditions :
• La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
• Une déclaration sur l'honneur datée
• L'attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité
• Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2) pendant la durée prévisible du marché.
• L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
• Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
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Numéro de section: III.1.2
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois...”
Texte
• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois derniers exercices.
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Numéro de section: III.1.2
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois...”
Texte
• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois derniers exercices.
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Numéro de section: III.1.2
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois...”
Texte
• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois derniers exercices.
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Numéro de section: III.1.2
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois...”
Texte
• Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
• Le bilan des trois derniers exercices.
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Numéro de section: III.1.3
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à...”
Texte
• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation
• la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
• La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
• Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles listés dans le règlement de consultation.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
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Numéro de section: III.1.3
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à...”
Texte
• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation
• la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
• La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
• Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles listés dans le règlement de consultation.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
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Numéro de section: III.1.3
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à...”
Texte
• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation
• la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
• La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
• Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles listés dans le règlement de consultation.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Nouvelle valeur
Texte:
“• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à...”
Texte
• Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation
• la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
• La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
• Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles listés dans le règlement de consultation.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
“Sociétés concernées :
• IMMOBILIERE 3F - 159 rue Nationale, 75013 Paris
• 3F SEINE ET MARNE - 32 cours du Danube, 77700 SERRIS CEDEX 04
Coordonnateur du...”
Sociétés concernées :
• IMMOBILIERE 3F - 159 rue Nationale, 75013 Paris
• 3F SEINE ET MARNE - 32 cours du Danube, 77700 SERRIS CEDEX 04
Coordonnateur du groupement : IMMOBILIERE 3F
Sur toute la durée les marchés sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum :
Lot 1 : 800 000 euros HT
Lot 2 : 975 000 euros HT
Lot 3 : 925 000 euros HT
Lot 4 : 800 000 euros HT
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
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Source: OJS 2023/S 011-026159 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de l'équipe affectée au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 006-012833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Départements 75/92
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet
Commune postale: Creteil
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: S2T
Commune postale: Sevres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Départements 78/91
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis conseil
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 975 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 975 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Départements 93/95
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Cimes assistance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 925 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 925 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Départements 77/94
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 076-230350 (2023-04-13)