commune De Martigues - acquisition de produits et matériels divers (quincaillerie, plomberie, outillage, peinture, arrosage, matériaux de construction, colle, plastique et bois)
les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“commune De Martigues - acquisition de produits et matériels divers (quincaillerie, plomberie, outillage, peinture, arrosage, matériaux de construction,...”
Titre
commune De Martigues - acquisition de produits et matériels divers (quincaillerie, plomberie, outillage, peinture, arrosage, matériaux de construction, colle, plastique et bois)
2022-F-0010
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Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot...”
Brève description
les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la commune de Martigues. 13500 - martigues
Description du marché: quincaillerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la période initiale débutera à compter de la notification dudit contrat et se finira au 31 décembre de la même année”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux📦
Description du marché: arrosage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: outillage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage spécifique aux espaces verts et forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: outillage spécifique aux espaces verts et forestiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: matériaux de construction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: produits en plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Colles📦
Description du marché: colle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: le Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir de signaturel'attestation concernant l'emploi de travailleurs étrangers et/ou handicapés complétéel'attestation sur l'honneur de non-exclusion des marchés publics complétéerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Le cadre de candidaturedéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): martigues
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du présent marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les critères de jugement des offres figurent à la page 11 du RC et les voies derecours à la page 13
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 012-030582 (2023-01-12)
Informations complémentaires (2023-01-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 012-030582
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 14/02/2023 09h00lieu: Martigues
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/02/2023 à 09h09lieu: Martigues
Source: OJS 2023/S 015-038244 (2023-01-17)
Informations complémentaires (2023-02-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 14/02/2023 09h00lieu: Martigues
Nouvelle valeur
Texte: date: 14/03/2023 à 09h00lieu: Martigues
Source: OJS 2023/S 038-110237 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: la commune de Martigues. 13500 Martigues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-030582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22f0100103
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: bfsa
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22f0100101
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais Bouchard
Adresse postale: 7, Rue d'atalante Citis
Commune postale: Herouville St Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22f0100102
Nom et adresse du contractant
Nom: societe De Quincaillerie Martel
Adresse postale: 44 Av Jose Nobre
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22f0100202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: plomberie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22f0100201
Nom et adresse du contractant
Nom: sider
Adresse postale: 29 Rue Thomas Edison
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22f0100300
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: arrosage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: somair Gervat
Adresse postale: zi De La Grande Marine
Commune postale: L'' Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: outillage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro de contrat: 22f0100500
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: outillage spécifique aux espaces verts et forestiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22f0100601
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tollens
Adresse postale: 12 Crs Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22f0100603
Nom et adresse du contractant
Nom: allios
Adresse postale: 105 Che De St Menet Aux Accates
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 84500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22f0100602
Nom et adresse du contractant
Nom: nuances
Adresse postale: av Meilleur Ouvrier France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: matériaux de construction
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22f0100800
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: produits en plastique
Nom et adresse du contractant
Nom: richardson
Adresse postale: la Grand Colle
Commune postale: Port-de-Bouc
Code postal: 13110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22f0100900
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: colle
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle D Exploitation Nacqui Hypro
Adresse postale: 4 Bd Ferdinand De Lesseps
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22f0101000
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: le Bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 59810
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 212-667800 (2023-10-31)