l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 5 lots
2023-3-F”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et...”
Brève description
l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thématique des rivières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: thématique des rivières
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires: mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thématique agriculture - alimentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: thématique agriculture - alimentation
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 50 classes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thématique des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: thématique des espaces naturels
Informations complémentaires: mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 30 classes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thématique du climat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: thématique du climat
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)”
Informations complémentaires:
“mini annuel : 0 sessionmaxi annuel : 10 sessions1 session = 3 séances de 2 heures sur 1 semaine par vacances scolaires (Toussaint / hiver / printemps).La...”
Informations complémentaires
mini annuel : 0 sessionmaxi annuel : 10 sessions1 session = 3 séances de 2 heures sur 1 semaine par vacances scolaires (Toussaint / hiver / printemps).La campagne de sensibilisation 2023-2024 commencera aux vacances scolaires de la Toussaint 2023 et sera déployée dans le cadre du réseau de coordination territorial des Alsh
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2023-2024.Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 1 an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 030-084736 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-084736
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-3-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: thématique des rivières
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Zimeline (mandataire) / Sesie
Adresse postale: maison de quartier des ors - 26 rue Magnard
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26100
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: thématique agriculture - alimentation
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Civam 26 (mandataire) / Civam 07 / Par 4 Chemins / Mycelium
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: thématique des espaces naturels
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lpo Aura Dt Loire
Adresse postale: 14 Av Tony Garnier
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 750 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: thématique du climat
Nom et adresse du contractant
Nom: pollen Scop
Adresse postale: 30 Av De Zelzate
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : pour un montant de 108 000...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : pour un montant de 108 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 2 : pour un montant de 105 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 3 : pour un montant de 39 750 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 4 : pour un montant de 37 800 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 5 : pour un montant de 8 400 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.L'Accord-Cadre est conclu pour les quantités minimales et maximales annuelles suivantes :Pour les classes (écoles) :Lot 1 :Mini : 40 classesmaxi : 90 classeslot 2 :Mini : 10 classesmaxi : 50 classeslot 3mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot 4mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot no5 :Mini : 0 sessionmaxi : 10 sessionsdurée : 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande + 2 fois 1 an
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Source: OJS 2023/S 096-297995 (2023-05-16)