aoo - aC - prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale (Lfss)
la présente consultation concerne les Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale (Lfss)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo - aC - prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de...”
Titre
aoo - aC - prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale (Lfss)
AO_TSNM_22AR0042
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de...”
Brève description
la présente consultation concerne les Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale (Lfss)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lons-Le-Saunier - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité...”
Description du marché
prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura Sud en application de l' Article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale (Lfss)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre débutera à compter de sa notification jusqu'au 31/08/2023.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Date maximale...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre débutera à compter de sa notification jusqu'au 31/08/2023.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Date maximale de fin du marché : 31/08/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lons-Le-Saunier - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: orgelet - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: orgelet - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champagnole - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champagnole - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint-Julien - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint-Claude - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint-Claude - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: morez - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: morez - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salins-Les-Bains - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salins-Les-Bains - transports sanitaires assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbois - transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbois - transports sanitaires assis professionnaliséss
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: capacites techniques
capacites professionelles
capacites financieres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les réponses devront obligatoirement...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 015-040089 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: infructueux
Informations complémentaires: allo ambulance alpha
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-040089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13 et 15
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: allo ambulance alpha
Adresse postale: 5, Avenue Aristide Briand
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2023/S 161-508648 (2023-08-18)