la présente consultation concerne la relance en appel d'offre de la procédure annulée pour mauvaise estimation du besoin (annonce boamp no 23-36245) pour la Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-2047 Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers
AOO2023-2047”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la relance en appel d'offre de la procédure annulée pour mauvaise estimation du besoin (annonce boamp no 23-36245) pour la...”
Brève description
la présente consultation concerne la relance en appel d'offre de la procédure annulée pour mauvaise estimation du besoin (annonce boamp no 23-36245) pour la Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chartrier Rue Maillet Cadastre : section : AQ Parcelles : 962 p, 891 59300 Valenciennes”
Description du marché:
“fouille archéologique préventive sur le projet de rénovation et extension des Chartriers
Lieu(X) d'exécution :
Chartrier
Rue Maillet
Cadastre : section : AQ...”
Description du marché
fouille archéologique préventive sur le projet de rénovation et extension des Chartriers
Lieu(X) d'exécution :
Chartrier
Rue Maillet
Cadastre : section : AQ Parcelles : 962 p, 891
59300 Valenciennes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 65
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique ,
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,
agrément certifié par l'état pour réaliser des fouilles archéologiques
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-24
13:00 📅
“une visite sur site n'est pas imposée. Toutefois, les conditions de visites sont les suivantes :
La visite devra avoir lieu avant la date de remise des...”
une visite sur site n'est pas imposée. Toutefois, les conditions de visites sont les suivantes :
La visite devra avoir lieu avant la date de remise des offres, point de contact :
Maud Lhermitte
Chargée d'opérations
pôle Logistique - cH de Valenciennes
Gsm : 06 02 19 87 99
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 061-180173 (2023-03-22)
Informations complémentaires (2023-04-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 061-180173
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-24 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 079-237662 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297238.50 💰
Description
Description du marché:
“fouille archéologique préventive sur le projet de rénovation et extension des Chartriers Lieu(X) d'exécution : Chartrier Rue Maillet Cadastre : section : AQ...”
Description du marché
fouille archéologique préventive sur le projet de rénovation et extension des Chartriers Lieu(X) d'exécution : Chartrier Rue Maillet Cadastre : section : AQ Parcelles : 962 p, 891 59300 Valenciennes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le projet scientifique dintervention
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les conditions de mise en oeuvre du projet scientifique dintervention
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-180173
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: commune de Valenciennes
Adresse postale: place d'armes
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59304
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297238.50 💰
Source: OJS 2023/S 106-333901 (2023-05-31)