Analyse du cycle de vie de cas d'usages de développement de flexibilité et de stockage d'électricité

ADEME

L'étude a pour objet la réalisation de l'analyse de cycle de vie de différents cas d'usage de développement d'unités de stockage, de flexibilité et de réseau électrique dans le cadre de la transition énergétique. Elle devra donc évaluer les impacts environnementaux de différents mix électriques comprenant différentes unités de production, de stockage et de flexibilité. Ces différents mix seront comparés, la plupart du temps, à un mix de référence correspondant à la situation actuelle. Le périmètre géographique sera différent selon le cas d'usage mais restera français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artelys
• Gingko 21

Qui ?

• ADEME

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-22	Avis de marché
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2023AC000008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://Ademe.fr 🌏
Courrier électronique: christine.coudart@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 493957244 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2061122&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2061122&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-06 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-122046
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

L'accord-cadre comportera :- une partie forfaitaire- une partie unitaire à bons de commandes

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 25 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 385290309
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2061122&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2061122&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 041-122046 (2023-02-22)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 578812.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758561
Se réfère à l'avis: 2023/S 041-122046
Numéro JO-S: 242

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: Artelys
Adresse postale: 81 rue Saint Lazare
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.artelys.com 🌏
Nom: GINGKO 21
Adresse postale: 50 avenue Victor Hugo
Commune postale: Voisins le bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: https://www.gingko21.com 🌏
Valeur totale du marché: 578812.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 242-758561 (2023-12-11)

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