prestations d'hébergement en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 dans les départements des Hautes alpes et Alpes maritimes de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accueil et encadrement snu paca 2023
DRAJES_PACA_SNU_2023
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Brève description:
“prestations d'hébergement en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril,...”
Brève description
prestations d'hébergement en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 dans les départements des Hautes alpes et Alpes maritimes de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 011 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de cohésion SNU session d'avril 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 05
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des Hautes alpes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires: la valeur estimée correspond au montant maximum du lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril pour le département des Alpes maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 06
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des alpes maritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des Hautes alpes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Alpes Maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des Alpes maritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juillet 2023 pour le département des Alpes maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet dans le...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet dans le département des Alpes maritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et brève description des règles et critères : Conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des...”
Liste et brève description des règles et critères
liste et brève description des règles et critères : Conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 9.4.2 du présent règlement. Avant l'analyse des offres, sont éliminés les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend...”
a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. C)Marché à prix unitaires conformément à l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les prix sont fermespendant toute la durée du marché. D)L'Euro est la monnaie de compte du marché. E)Le rectorat se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant obtenu les meilleures notes, classés et notés au regard des critères de jugement des offres
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Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)”
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix...”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix Baret CS 80001
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Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 013-033828 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“hébergement en pension complète, activités et encadrement des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de...”
Brève description
hébergement en pension complète, activités et encadrement des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions d'avril, de juin et de juillet 2023 dans les départements des Hautes alpes et Alpes maritimes de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 011 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des HautesAlpes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril dans le département des alpesmaritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 500 💰
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des HautesAlpes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Titre:
“éjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Alpes Maritimes (06)” Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin dans le département des AlpesMaritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 500 💰
Description
Description du marché:
“accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet dans le département...”
Description du marché
accueil en pension complète, encadrement et activités pour les jeunesvolontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet dans le département des AlpesMaritimes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-033828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“séjour de cohésion SNU session d'avril 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: federation des oeuvres laiques
Numéro d'enregistrement national: 77986864500010
Adresse postale: 20 rue francois garcin
Commune postale: Lyon 3ème
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://laligue69.org/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 344 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Hautes Alpes (05)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: federation des oeuvres laiques (fol 69)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 344 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril pour le département des AlpesMaritimes (06)” Nom et adresse du contractant
Nom: folam ligue de L'Enseignement
Numéro d'enregistrement national: 39357278900013
Adresse postale: 12 rue vernier
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://folam.weebly.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 472 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juin 2023 pour le département des Alpes Maritimes(06)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 472 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“séjour de cohésion SNU session de juillet 2023 pour le département des Alpes maritimes(06)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 378 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 000 💰