accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
accord-Cadre relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre (hors Loi Mop)
Afférentes aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements
ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier de compétence régionale dévolu à la Maison de
région de Troyes- chaumont
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et...”
Titre
accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
23S0147
accord-Cadre relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre (hors Loi Mop)
Afférentes aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements
ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier de compétence régionale dévolu à la Maison de
région de Troyes- chaumont
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur AUBE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre (hors Loi Mop)
Afférentes aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité...”
Description du marché
accord-Cadre relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre (hors Loi Mop)
Afférentes aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements
ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier de compétence régionale dévolu à la Maison de
région de Troyes- chaumont
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché court à compter de la notification jusqu'au 1/06/2024. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période d'un an par reconduction tacite”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur haute marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-27
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la valeur estimée indiquée, à savoir 500 000 euro ht correspond au maximum annuel. Ce montant a été fixé en fonction de l'importance et de l'évolution...”
la valeur estimée indiquée, à savoir 500 000 euro ht correspond au maximum annuel. Ce montant a été fixé en fonction de l'importance et de l'évolution possible des besoins de la Région Grand Est.
La durée du marché court à compter de la notification jusqu'au 1/06/2024. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période d'un an par reconduction tacite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juadm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un
référé précontractuel, depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - un
référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article
l 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative) - un référé contractuel dans un délai de
31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter
de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants) - un recours en annulation
contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique
- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter
de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R421-1 à R421-7 du
code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 065-193675 (2023-03-27)
Informations complémentaires (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et...”
Brève description
accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 065-193675
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: 500 000 euro
Nouvelle valeur
Texte: 1 500 000 euro
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: 500 000 euro
Nouvelle valeur
Texte: 1 500 000 euro
Source: OJS 2023/S 074-222392 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et...”
Titre
accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
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Numéro d'identification du lot: 01 SECTEUR AUBE
Description
Description du marché:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et...”
Description du marché
accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Champ d'application du marché
Titre:
“secteur HAUTE Marneaccord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise...”
Titre
secteur HAUTE Marneaccord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02 SECTEUR HAUTE MARNE
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-193675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300509
Numéro d'identification du lot: 01 SECTEUR AUBE
Titre:
“accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et...”
Titre
accord-Cadre relatif à des prestations de maitrise d'oeuvre (hors loi Mop) afférentes aux travaux d'entretien courant, maintenance,mise en conformité et d'aménagements ponctuels MDR Troyes Chaumont
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: tda Mandataire
Adresse postale: 29 rue Chanzy
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: gecibat
Adresse postale: avenue charles boutet
Commune postale: Charleville Mezieres
Code postal: 08000
Nom: dcef
Adresse postale: 2 impasse du ruisseau
Commune postale: La Veuve
Code postal: 51520
Nom: batelec
Adresse postale: 14 Rue des tournelles
Nom: miot
Adresse postale: 3 rue notre dame
Commune postale: Falaise
Code postal: 08400
Nom: jaloux
Adresse postale: 2 rue du poirier du roi
Commune postale: Clerey
Code postal: 10390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300510
Numéro d'identification du lot: 02 SECTEUR HAUTE MARNE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl ATELIER D'Architecture 52
Adresse postale: 1 rue Raymond Savignac
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 195-611751 (2023-10-05)