Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents AMO Diagnostic, synthèse et suivi des déviations de réseaux

SNCF Réseau

Les prestations de l'accord-cadre s'inscrivent dans le cadre du projet de Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP) comportant deux phases : phase 1 Montpellier-Béziers et phase 2 Béziers - Perpignan.
Elles ont pour objectif de maîtriser les coûts (prioritairement) et les délais des déviations des réseaux concernés par tous les travaux des phases 1 et 2 du projet LNMP (y compris travaux préparatoires tels que diagnostics réseaux, etc.), ainsi que de maîtriser les impacts de ces réseaux sur la qualité du projet et notamment ses impacts environnementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-11 Avis de marché
2023-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023DOS0146481
Brève description:
Les prestations de l'accord-cadre s'inscrivent dans le cadre du projet de Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP) comportant deux phases : phase 1 Montpellier-Béziers et phase 2 Béziers - Perpignan. Elles ont pour objectif de maîtriser les coûts (prioritairement) et les délais des déviations des réseaux concernés par tous les travaux des phases 1 et 2 du projet LNMP (y compris travaux préparatoires tels que diagnostics réseaux, etc.), ainsi que de maîtriser les impacts de ces réseaux sur la qualité du projet et notamment ses impacts environnementaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf reseau
Adresse postale: 101 allée de Délos
Code postal: 34011
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelie.boixel@reseau.sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date limite de soumission: 2023-02-10 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028523
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de l'accord-cadre s'inscrivent dans le cadre du projet de Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP) comportant deux phases : phase 1 Montpellier-Béziers et phase 2 Béziers - Perpignan.
Elles ont pour objectif de maîtriser les coûts (prioritairement) et les délais des déviations des réseaux concernés par tous les travaux des phases 1 et 2 du projet LNMP (y compris travaux préparatoires tels que diagnostics réseaux, etc.), ainsi que de maîtriser les impacts de ces réseaux sur la qualité du projet et notamment ses impacts environnementaux.
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Le titulaire sera notamment chargé de :
• Recenser de façon exhaustive tous les réseaux divers concernés par le projet LNPCA (établissement des DT et suivi des réponses aux DT)
• Préciser les caractéristiques des réseaux et identifier, avec l’appui des concessionnaires, les puissances et capacités disponibles
• Mener les prestations de détection (par géodétection, affouillements, aspiration…) nécessaires pour atteindre un niveau classe A pour les réseaux concernés par le projet
• Produire et mettre à jour un plan de synthèse géoréférencé des réseaux, inclus dans la maquette BIM de l’opération, sur le périmètre de chaque opération
• Formalise certains besoins de dévoiement auprès des concessionnaires (conventions d’études)
• Assurer en conséquence le suivi des études avec les concessionnaires concernés (y compris la définition du programme des travaux, leur calendrier et phasage et leurs coûts)
• Argumenter la répartition de la prise en charge financière des travaux à réaliser
• Elaborer les conventions de travaux de dévoiements de réseaux et suivre leur exécution si ces travaux sont réalisés par le concessionnaire
• Elaborer le CCTP des travaux de dévoiement de réseaux sous MOA coordinateur et assister le MOA dans l’analyse des offres (mission ACT)
• Réaliser le suivi technique des travaux de dévoiement (mission DET) et viser les plans d’exécution (mission VISA)
• Assister le MOA dans la réception de travaux (mission AOR)
• Etablir et suivre les demandes de raccordements (eaux, électricité) nécessaires au projet LNPCA (tous réseaux)
• Etablir et mettre à jour un tableau de bord de suivi du recensement puis des déviations de réseau, par opération
• Etablir et mettre à jour, dans la maquette BIM de l’opération, un plan de synthèse des réseaux et de leurs projets (puis travaux) de dévoiement, par opération.
Durée de l'accord: 96 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CEF 2022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
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Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
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- Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
- Capacité technique : Références pour des prestations relatives à l’objet du marché.
Au maximum 10 références relatives à des diagnostics et synthèse de réseaux, et à des AMO de suivi et/ou maîtrise d’œuvre de travaux de déviation de réseaux (y compris si possible dans des emprises ferroviaires) que le candidat juge significatives. Toutes les références portent sur les 5 dernières années.
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- Capacité professionnelle : Profils mobilisables pour les prestations objets du présent marché, dont le candidat fournira les qualifications et expériences.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Le paiement est effectué net par virement à soixante (60) jours de la date de réception de la facture, après réception de la prestation par SNCF réseau et vérification de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans les conditions prévues par le code de la commande publique (articles R2142-19 à R2142-27), les opérateurs économiques peuvent présenter une candidature sous la forme d’un groupement d’entreprises, en vue de remettre une offre commune sans préjudice des dispositions de l'article L. 2141-13, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
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Les groupements d’entreprises présentés pourront être conjoints ou solidaires. Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles. En outre, le mandataire coordonne les prestations des membres du groupement.
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Les opérateurs économiques ne sont pas autorisés à présenter pour un même lot plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2023-02-27 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Contact
Point de contact: Aurélie BOIXEL
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de...
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de …
Source: OJS 2023/S 011-028523 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411572
Se réfère à l'avis: 2023/S 011-028523
Numéro JO-S: 129

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: INGEROP Conseil et Ingenierie
Adresse postale: 18 impasse des Deux Gares
Commune postale: Rueil-malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 129-411572 (2023-07-04)
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Produits/services:
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