Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES ETUDES et TRAVAUX GEOTECHNIQUES, HYDROLOGIQUES ET ENVIRONNEMENTALES”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES
ETUDES GEOTECHNIQUES, HYDROLOGIQUES ET ENVIRONNEMENTALES”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: TRAVAUX et ETUDES DE SOLS - GEOTECHNIQUES, ENVIRONNEMENTALES, HYDROLOGIQUES
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation, par lettre RAR et sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-24
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à
la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et
suivants de l'ordonnance n 2009 515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à
la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et
suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1
et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé
contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les
conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515
du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de
procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la
conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 042-123360 (2023-02-23)
Informations complémentaires (2023-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 042-123360
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3.
Ancienne valeur
Texte: Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 2
Nouvelle valeur
Texte: Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 3
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 24 MARS 2023 16:00
Nouvelle valeur
Texte: 03 AVRIL 2023 9:00
Source: OJS 2023/S 060-177378 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 042-123360
Attribution du marché
1️⃣
Titre: TRAVAUX et ETUDES DE SOLS - GEOTECHNIQUES, ENVIRONNEMENTALES, HYDROLOGIQUES
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolia
Adresse postale: 119-131 AVENUE RENE MORIN
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Semofi
Adresse postale: 565 RUE DES VOEUX-SAINT-GEORGES
Commune postale: Villeneuve le roi
Code postal: 94290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sol conseil
Adresse postale: 11 rue René Cassin
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 149-473374 (2023-08-01)