Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Haute-Saône, du Territoire de Belfort et du Doubs. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F ? Mai 2022 ? document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8400-005
2023-8400-005
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Haute-Saône, du Territoire de Belfort et du Doubs. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F ? Mai 2022 ? document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation, mais ne pourront être attributaire que de 1 lot au...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation, mais ne pourront être attributaire que de 1 lot au premier rang.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Vesoul 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Description du marché:
“Agence de Vesoul : UT Jussey, St Loup /Vauviller et Luxeuil Les BainsAbattage et façonnage mécanisé de billons de sciage résineuxDébardage de billons de...”
Description du marché
Agence de Vesoul : UT Jussey, St Loup /Vauviller et Luxeuil Les BainsAbattage et façonnage mécanisé de billons de sciage résineuxDébardage de billons de sciage résineux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1)...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Vesoul 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Agence de Vesoul : UT Vesoul, Gray/Gy, Dampierre/Salon et RiozAbattage et façonnage mécanisé de trituration résineuseDébardage de trituration résineuse”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses -- NFC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Agence Nord Franche-ComtéAbattage et façonnage mécanisé de billons de sciage résineuxDébardage de billon de sciage résineuxAbattage et façonnage mécanisé de...”
Description du marché
Agence Nord Franche-ComtéAbattage et façonnage mécanisé de billons de sciage résineuxDébardage de billon de sciage résineuxAbattage et façonnage mécanisé de trituration résineuseDébardage de trituration résineuse
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations manuelles de coupes résineuses et/ou feuillues - NFC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Zone montagne vosgienne de l'agence NFCAbattage façonnage manuel de grumes résineuses et/ou feuilluesDébardage de grumes résineuses et/ou feuillues +...”
Description du marché
Zone montagne vosgienne de l'agence NFCAbattage façonnage manuel de grumes résineuses et/ou feuilluesDébardage de grumes résineuses et/ou feuillues + surbillesOptionnel : débardage de bois énergie - réponse non obligatoire -
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-31
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 043-126434 (2023-02-24)
Informations complémentaires (2023-03-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 043-126434
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 066-197325 (2023-03-29)