012-moe Urbaine et assistance obligations réglementaires environnementales
Saremm
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents et des règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des missions de maîtrise d'oeuvre ubraine et d'assistance aux obligations réglementaires en matière environnementale sur la zone de la ZAC du Parc du Technopole à Metz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Qui ?- • Saremm
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 012-MOE Urbaine et assistance obligation
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: saremm
Adresse postale: 48 Place Mazelle
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes&v=1 🌏
Courrier électronique: o.hentzy@saremm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064124
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir pièces de la consultation
Situation économique et financière: voir pièces de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir pièces de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir pièces de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 36180043600046
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménageur & constructeur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité judiciaire rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 023-064124 (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 012-MOE Urbaine et assistance obligation
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents et des règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des missions de maîtrise d'oeuvre ubraine et d'assistance aux obligations réglementaires en matière environnementale sur la zone de la ZAC du Parc du Technopole à Metz
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: saremm
Adresse postale: 48 Place Mazelle
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes&v=1 🌏
Courrier électronique: o.hentzy@saremm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064124
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
conformément à l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.Chaque entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le nombre d'heure d'insertion dû est de 350 heures
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir pièces de la consultation
Situation économique et financière: voir pièces de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir pièces de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir pièces de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 36180043600046
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménageur & constructeur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qJsTOYSHes 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité judiciaire rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 023-064124 (2023-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕