l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti du Grand Belfort Communauté d'agglomération
22gb056”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments du Grand Belfort Communauté d'agglomération 90000 - belfort
Description du marché: terrassement Gros ?Uvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: etanchéité
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: couverture Zinguerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: menuiseries Vitrerie
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: plâtrerie Peinture
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: electricité
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: revêtements de Sols Souples
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage et faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelage et faïences
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie Pierre de taille Monuments Historiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Description du marché: maçonnerie Pierre de taille Monuments Historiques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget du Grand Belfort Communauté d'agglomération
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): belfort
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 248-719687 (2022-12-21)
Informations complémentaires (2023-01-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 248-719687
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/01/2023 14h00lieu: Belfort
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/01/2023 à 14h00lieu: Belfort
Source: OJS 2023/S 015-039854 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments du Grand Belfort Communauté d'agglomération 90000 Belfort
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-719687
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: terrassement Gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bardoz Btp
Adresse postale: 7 Rue des Aliziers
Commune postale: Perouse
Code postal: 90160
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: houze
Adresse postale: 43 Rue des Maquisards
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: couverture Zinguerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: menuiseries Vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: negro Pere Et Fils
Adresse postale: 1 Rue de L'Initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: plâtrerie Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: curti Sa
Adresse postale: zone industrielle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: eimi Elec
Adresse postale: 55 Rue des Tonneliers
Commune postale: Etupes
Code postal: 25462
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l7
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: revêtements de Sols Souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurosol
Adresse postale: 3 Rue Jules emile zingg
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l8
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: carrelage et faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: mirolo Pere Et Fils
Adresse postale: 44 Rue Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l9
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: cesca Egidio
Adresse postale: 9 Rue de la Baroche
Commune postale: Denney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22gb056l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: maçonnerie Pierre de taille Monuments Historiques
Nom et adresse du contractant
Nom: albizzati
Adresse postale: rue Jb Saget
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 070-205994 (2023-04-03)