travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature

Ville de Besançon

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Sur le territoire de la Ville de Besançon et et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Clôture Environnement
• sas albizzia espaces verts en gpt avec colas france
• SAS ID Verde
• VDS Paysage

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-25	Avis de marché
2022-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Tx-Evsf-0106
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-223116
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 416 667 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 416 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville de Besançon et périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole 25000 - besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvragedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Deux simulations de commandes (sur la base du Dqe simulation soutènement et du Dqe simulation square)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Mémoire technique avec présentation de l'entreprise (moyens humains, matériels, organisation et méthode)
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand, null
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Code postal: 25043
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 084-223116 (2022-04-25)

Avis d'attribution de marché (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre exécuté par bons de commandes ou marchés subséquents pour des travaux d'aménagement des espaces verts, espaces sportifs de plein air et espaces de nature de la Ville de Besançon et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole

Valeur totale du marché: 4 416 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439299
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-223116
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature
Numéro du lot: 1
Brève description:

travaux d'aménagement des espaces verts, espaces sportifs de plein air et espaces de nature

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besancon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Performance sociale
Cadre du memoire technique
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Nom: sas albizzia espaces verts en gpt avec colas france
Numéro d'enregistrement national: 39204570400013 / 32933888303934
Adresse postale: 1 chemin de la vaivre
Commune postale: Ruffey-le-Chateau
Code postal: 25170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: albizzia@albizzia.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Nom: sas id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100295
Adresse postale: 6 rue camille flammarion
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Courrier électronique: agence.besancon@idverde.com 📧
Nom: france cloture environnement
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Adresse postale: le mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Courrier électronique: etudes@fce-levier.com 📧
Nom: vds paysage
Numéro d'enregistrement national: 35330322500018
Adresse postale: 22 rue nationale
Commune postale: Soirans
Code postal: 21110
Courrier électronique: vdspaysage@vdspaysage.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 4 416 667 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 155-439299 (2022-08-08)

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