consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Sur le territoire de la Ville de Besançon et et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Commune postale: Besancon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Besançon
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand, null
Commune postale: Besancon
Téléphone: +33 381615050📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Nom: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25043
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878889📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature
2022-Tx-Evsf-0106”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Sur le territoire de la Ville de Besançon et et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Besançon et périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole 25000 - besancon”
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Sur le territoire de la Ville de Besançon et et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Deux simulations de commandes (sur la base du Dqe simulation soutènement et du Dqe simulation square)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique avec présentation de l'entreprise (moyens humains, matériels, organisation et méthode)”
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 416 667 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvragedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 084-223116 (2022-04-25)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre exécuté par bons de commandes ou marchés subséquents pour des travaux d'aménagement des espaces verts, espaces sportifs de plein air et espaces...”
Brève description
accord-Cadre exécuté par bons de commandes ou marchés subséquents pour des travaux d'aménagement des espaces verts, espaces sportifs de plein air et espaces de nature de la Ville de Besançon et du périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 416 667 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: besancon
Description du marché:
“travaux d'aménagement des espaces verts, espaces sportifs de plein air et espaces de nature” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (nom): Performance sociale
Critère de qualité (nom): Cadre du memoire technique
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 084-223116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ACDBEV001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas albizzia espaces verts en gpt avec colas france
Numéro d'enregistrement national: 39204570400013 / 32933888303934
Adresse postale: 1 chemin de la vaivre
Commune postale: Ruffey-le-Chateau
Code postal: 25170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: albizzia@albizzia.fr📧
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sas id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100295
Adresse postale: 6 rue camille flammarion
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Courrier électronique: agence.besancon@idverde.com📧
Nom: france cloture environnement
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Adresse postale: le mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Courrier électronique: etudes@fce-levier.com📧
Nom: vds paysage
Numéro d'enregistrement national: 35330322500018
Adresse postale: 22 rue nationale
Commune postale: Soirans
Code postal: 21110
Courrier électronique: vdspaysage@vdspaysage.com📧
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 416 667 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 155-439299 (2022-08-08)