transport

CCHJ HAUT-JURA Arcade

prestations de transport, à la demande et scolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Grandval Taxis SARL
• sas Bully Les Cars Jurassiens

Qui ?

• CCHJ HAUT-JURA Arcade

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Jura

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-04	Avis de marché
2022-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2022/ARC/01
Brève description: prestations de transport, à la demande et scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cchj Haut-Jura Arcade
Adresse postale: 112, Rue de la République
Code postal: 39400
Commune postale: Hauts-de-Bienne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_8_Em2IQGKD 🌏
Courrier électronique: secretariat@arcade-cchj.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_8_Em2IQGKD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_8_Em2IQGKD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369531
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

le lot no1 est passé par Haut-Jura Arcade Communauté en tant que pouvoir adjudicateur unique

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport à la demande
Numéro du lot: 1
Brève description:

service de transport de personne à la demande sur le territoire communautaire, hors transports professionnels, scolaires et extrascolaires

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an ferme, reconductible par tacite reconduction 3 fois 1 an
Informations complémentaires:

le lot no1 est passé par Haut-Jura Arcade Communauté en tant que pouvoir adjudicateur unique

Intitulé du lot: transport scolaire à destination de la piscine de Morbier
Numéro du lot: 2
Brève description:

transport scolaire à destination de la piscine de Morbier, permettant aux classes (du CP au Cm2) des écoles des membres du groupement d'effectuer 8 séances par an

Informations complémentaires:

en application des dispositions des articles L2113-6 et suivants du Code de la commande publique, le lot no2 est passé par groupement de commandes entre Haut-Jura Arcade Communauté et les communes de Bois d'amont, Les Rousses et Prémanon

Intitulé du lot: transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire
Numéro du lot: 3
Brève description:

transport scolaire à destination des installations sportives (bassin d'apprentissage, gymnases et pistes de ski) et culturel (médiathèque) du territoire, permettant aux classes (maternelles et primaires) des écoles arcadiennes de se déplacer vers différents sites

Informations complémentaires:

le lot no3 est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 70 000,00 euros (T.T.C.), passé par Haut-Jura Arcade Communauté en tant que pouvoir adjudicateur unique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24390047900011
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bois d''amont
Numéro d'enregistrement national: 21390059000018
Adresse postale: 90 rue de Nostang
Commune postale: Bois D''Amont
Code postal: 39220
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune des Rousses
Numéro d'enregistrement national: 21390470900010
Adresse postale: 281 rue Pasteur
Commune postale: Les Rousses
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Prémanon
Numéro d'enregistrement national: 21390441000015
Adresse postale: 95 rue Abbé Barthelet
Commune postale: Prémanon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: secretatiat@arcade-cchj.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_8_Em2IQGKD 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : le référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA etle recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 130-369531 (2022-07-04)

Avis d'attribution de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 231272.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-572632
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369531
Numéro JO-S: 201

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: grandval Taxis SARL
Numéro d'enregistrement national: 51346883500014
Adresse postale: 1 rue du Vatican
Commune postale: Saint-Laurent-en-Grandvaux
Code postal: 39150
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: https://www.grandval-taxis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Nom: sas Bully Les Cars Jurassiens
Numéro d'enregistrement national: 34876057000021
Adresse postale: zi Les Mélincols
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110
Adresse Internet: https://www.bully-cars.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 111 328 EUR 💰
63636.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : le référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA et le recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 201-572632 (2022-10-13)

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