le transport de personnels à la demande et liaisons aux gares SNCF au profit des soutenues par les Groupement de base de soutien de Défende de lyon-valence- la valbonne et de GRENOBLE-VARCES-CHAMBERY
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnel a la demande et liaison gare au profit des Gsbdd Lvv/Gvc
DAF_2021_001154”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“le transport de personnels à la demande et liaisons aux gares SNCF au profit des soutenues par les Groupement de base de soutien de Défende de lyon-valence-...”
Brève description
le transport de personnels à la demande et liaisons aux gares SNCF au profit des soutenues par les Groupement de base de soutien de Défende de lyon-valence- la valbonne et de GRENOBLE-VARCES-CHAMBERY
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 392 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnels entre les gares SNCF de Vaise ou de La Part-Dieu et la Base Aérienne 942” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“transport de personnels entre les gares SNCF de Vaise ou de La Part-Dieu et la Base Aérienne 942” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 500 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de LVV dans les départements du Rhône (69)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans les...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans les départements du Rhône (69)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 55 000,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de LVV dans le département de l'ain (01)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans le...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans le département de l'ain (01)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 90 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de LVV dans le département de la Drôme (26)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans le...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans le département de la Drôme (26)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 45 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport de personnels entre la gare SNCF de Grenoble et le Gsbdd de GVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“transport de personnels entre la gare SNCF de Grenoble et le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 80 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de GVC dans le département de l'isère (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le département de l'isère (38)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 600 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de GVC dans le département de la Savoie (73)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le département de la Savoie (73)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Gsbdd de GVC dans le département de la Haute-Savoie (74)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le...”
Description du marché
transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Grenoble-Annecy-Chambery dans le département de la Haute-Savoie (74)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale : 400 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport quotidien des stagiaires du Centre du Service Militaire Volontaire (Csmv) soutenu par le Gsbdd de LVV dans le département de l'ain (01)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport quotidien des stagiaires du Centre du Service Militaire Volontaire (Csmv) soutenu par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de...”
Description du marché
transport quotidien des stagiaires du Centre du Service Militaire Volontaire (Csmv) soutenu par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de lyon-valence-la valbonne dans le département de l'ain (01)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: sans objet
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“fournir obligatoirement le certificat préfectoral permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: sans objet
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: plate forme du commissariat sud est
Adresse postale: quartier Général Frère BP 90226
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 209-596906 (2022-10-25)