traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent

SIDEN-SIAN Noréade Eau

traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-25 Avis de marché
2022-03-31 Informations complémentaires
2022-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: siden-sian noreade eau
Numéro d'enregistrement national: 20001759800026
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59443
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Téléphone: +33 320664423 📞
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Fax: +33 320802522 📠
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vcStkbXslt 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vcStkbXslt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vcStkbXslt 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vcStkbXslt 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Brève description:
“traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Cassel
Description du marché: centre d'exploitation de Cassel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-28 📅
Date de fin: 2023-07-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de La Gorgue
Description du marché: centre d'exploitation de La Gorgue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-22 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 150 000 euros (H.T.). A titre indicatif, il est précisé que...”    Afficher plus

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Description du marché: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 000 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est...”    Afficher plus

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)”
Description du marché:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-21 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”    Afficher plus

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Description du marché: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 500 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”    Afficher plus

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)
Description du marché: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)-...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: février 2030 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 063-167102 (2022-03-25)
Informations complémentaires (2022-03-31)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 063-167102

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires :
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 000 000 euros (H.T.).”
Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 200 000 euros (H.T.).”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“5) Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum parlot de :Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de : Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 067-178661 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 pour le lot 1 jusqu'au 23 juillet 2023. Il...”    Afficher plus
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 pour le lot 2 jusqu'au 23 juillet 2023. Il...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 063-167102

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre d'exploitation de Cassel
Date de conclusion du contrat: 2022-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarl paccou
Adresse postale: 15 Route de Cassel
Commune postale: Lederzeele
Code postal: 59143
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre d'exploitation de La Gorgue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société suez organique (sas)
Adresse postale: 1, rue de Malfidano
Commune postale: Noyelles Godault
Code postal: 62950
Région: Pas-de-Calais 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de :...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-430825 (2022-08-02)