traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent
traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou...”
Titre
traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent
22 D 10 SP- AyB
Afficher plus
Produits/services: Services d'élimination des boues📦
Brève description:
“traitement par compostage de boues d'épuration du siden sian et ses Régies Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de Cassel
Description du marché: centre d'exploitation de Cassel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-28 📅
Date de fin: 2023-07-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des renouvellements
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel estimé est de:30 000 euros Ht,Le volume annuel estimé est de 500 tonnes (non contractuels)
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation de La Gorgue
Description du marché: centre d'exploitation de La Gorgue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-22 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des renouvellements
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 150 000 euros (H.T.). A titre indicatif, il est précisé que...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 150 000 euros (H.T.). A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel estimé est de:3 000 euros Ht,Le volume annuel estimé est de 50 tonnes (non contractuels)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Description du marché: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des renouvellements
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 septembre 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 000 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 000 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel estimé est de:20 000 euros Ht,Le volume annuel estimé est de 350 tonnes (non contractuels)
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)”
Description du marché:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-21 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des renouvellements
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 21 juillet 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 600 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel estimé est de:20 000 euros Ht,Le volume annuel estimé est de 350 tonnes (non contractuels)
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Description du marché: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible...”
Description des renouvellements
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 05 août 2022 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 500 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 500 000 euros (H.T.).A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel estimé est de:10 000 euros Ht,Le volume annuel estimé est de 150 tonnes (non contractuels)
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)
Description du marché: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)-...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l'imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: février 2030 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres :La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com.Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limitesne seront pas ouverts.3) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.4) 1) Durée du marché : Il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 pour le lot 1, au plus tôt le 22 juillet 2022 pour le lot 2, au plus tôt le 05 septembre 2022, pour le lot 3 au plus tôt le 21 juillet 2022 pour les lots 4 et 6 et au plus tôt le 05 août 2022 pour le lot 5 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.5) Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de : Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600 000 euro(s) HtLot no 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue : 150 000 euro(s) HtLot no 3 : Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis) : 1 000 000 euro(s) HtLot no4 : Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois) : 600 000 euro(s) HtLot no 5 : Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois) : 500 000 euro(s) HtLot no 6 : Centre d'exploitation d'urvillers (Aisne) : 150 000 euro(s) HtSoit un maximum de 3 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets.A titre indicatif, il est précisé que les montants annuels et volumes estimés sont les suivants : (ces montants et volumes ne sont pas contractuels) :Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 30 000 euro(s) Ht-500 tonnes,lot no 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue : 3 000 euro(s) HT- 50 tonnes,lot no 3 : Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis) : 20 000 euro(s) HT- 350 tonnes,lot no4 : Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois) : 20 000 euro(s) HT : 350 tonnes,lot no 5 : Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois) : 10 000 euro(s) HT- 150 tonnes,lot no 6 : Centre d'exploitation d'urvillers (Aisne) : 2 000 euro(s) HT- 30 tonnes6) Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles L2124-3 et L2324-3 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R2161-21, R2162-22 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 063-167102 (2022-03-25)
Informations complémentaires (2022-03-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 063-167102
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires :
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 000 000 euros (H.T.).” Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum est de 1 200 000 euros (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“5) Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum parlot de :Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600...”
Texte
5) Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum parlot de :Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600 000 euro(s) HtLot no 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue : 150 000 euro(s) HtPage 8 / 9lot no 3 : Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis) : 1 000 000 euro(s) HtLot no4 : Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois) : 600000 euro(s) HtLot no 5 : Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois) : 500 000 euro(s) HtLot no 6 : Centre d'exploitation d'urvillers (Aisne) : 150 000 euro(s) HtSoit un maximum de 3 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de : Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de : Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600 000 euro(s) HtLot no 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue : 150 000 euro(s) HtLot no 3 : Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis) : 1 200 000 euro(s) HtLot no4 : Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois) : 600 000 euro(s) HtLot no 5 : Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois) : 500 000 euro(s) HtLot no 6 : Centre d'exploitation d'urvillers (Aisne) : 150 000 euro(s) HtSoit un maximum de 3 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 067-178661 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 pour le lot 1 jusqu'au 23 juillet 2023. Il...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 28 juillet 2022 pour le lot 1 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus
Description des options:
“il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 pour le lot 2 jusqu'au 23 juillet 2023. Il...”
Description des options
il sera conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 22 juillet 2022 pour le lot 2 jusqu'au 23 juillet 2023. Il sera reconductible sept fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 063-167102
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre d'exploitation de Cassel
Date de conclusion du contrat: 2022-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarl paccou
Adresse postale: 15 Route de Cassel
Commune postale: Lederzeele
Code postal: 59143
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre d'exploitation de La Gorgue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société suez organique (sas)
Adresse postale: 1, rue de Malfidano
Commune postale: Noyelles Godault
Code postal: 62950
Région: Pas-de-Calais🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centre d'exploitation d'urvillers (Aisne)
“s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de :...”
s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum par lot de : Lot no 1 : Centre d'exploitation de Cassel : 600 000 euro(s) HtLot no 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue : 150 000 euro(s) HtLot no 3 : Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis) : 1 200 000 euro(s) HtLot no4 : Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis - valenciennois) : 600 000 euro(s) HtLot no 5 : Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois) : 500 000 euro(s) HtLot no 6 : Centre d'exploitation d'urvillers (Aisne) : 150 000 euro(s) HtSoit un maximum de 3 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord cadre aura épuisé ses effets
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-430825 (2022-08-02)